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🚀 vers le futur :
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► revenir au C.V. complet, menant à des C.V. thématiques :
📜 Droit civil et Droit commun ;
📜 Droit global ,
📜 Théorie, Sociologie et Philosophie du Droit
► Titres universitaires et diplômes :
🎓 Professeur des Universités, première classe.
🎓 Major de l'Agrégation des Facultés de Droit en droit privé et sciences criminelles.
🎓 Docteur d’État en droit (Paris 2), thèse soutenue avec les félicitations du jury, thèse publiée.
🎓 Licence de philosophie (Paris IV).
🎓 Diplôme d'Études Approfondies (DEA) de droit privé, Université Panthéon-Sorbonne, (Paris I), mention "Bien".
🎓 Diplôme d'Études Approfondies (DEA) de procédure, Université Panthéon-Assas (Paris 2), mention "Très bien".
4 ENSEIGNEMENTS ASSURÉS EN 2021
► Semestre de printemps
🏫 Droits sectoriels de la Régulation
🏫 Droit de la Régulation bancaire et financière
► Semestre d'automne
🏫 Droit commun de la régulation
RESPONSABILITÉS EXERCÉES en 2021
direction de collections d'ouvrages ; rapport scientifique officiel ; rédaction de chroniques ;
Newsletter MAFR-Law,Regulation,Compliance; Newsletter MAFR-Compliance: sur le vif
organisation de manifestations scientifiques ; participation à des groupes d'experts
► 5 directions de collections universitaires :
11 ouvrages publiés en 2021
📚 Direction de la Collection COURS (série Droit privé), Dalloz : 9 titre publié en 2021
📕 André, Ch., Droit pénal spécial, 6e édition
📕 Brenner, Cl., Procédure civile d'exécution, 11e édition
📕 Cabrillac, R., Introduction générale au droit, 14e édition
📕 Gaudu, F. et Bergeron-Canut, F., Droit du travail, 8e édition
📕 Marais, A., Droit des personnes, 4e édition
📕 Pellier, J.-D., Droit de la consommation, 3e édition
📕 Piédelièvre, S., Droit commercial, 13e édition
📕 Pin, X., Droit pénal général, 12e édition
📕 Schiller, S., Droit des biens, 10e édition
📚 Direction de la Collection DROIT & ÉCONOMIE (LGDJ - Lextenso) :
📚 Direction de la collection RÉGULATIONS & COMPLIANCE (JoRC et Dalloz) : 1 titre publié 2021
📕 Frison-Roche, M.-A. (dir.), Les outils de la Compliance
📚 Direction de la collection REGULATION & COMPLIANCE (JoRC et Bruylant):
📘Frison-Roche, M.-A. (dir.), Compliance Tools
📚 Direction de la collection LES AVENTURES DE L'OGRE COMPLIANCE (JoRC):
1 titre publié en 2021
📕 Piana, E. et Utho, P., Henry, Beau Fifi et l'Ogre Compliance
► 1 participation scientifique à un groupe d'experts
► Membre du Conseil scientifique de la Fondation pour le Droit Continental
► publication en 2021 au titre de la
Chronique MAFR "Droit de la Compliance" au Recueil Dalloz
► Chroniques "Droit de la Compliance" au Recueil Dalloz :
► Rubrique "Compliance MAFR : sur le vif" :
75 billets parus en 2021
📧 Consulter les billets parus en 2021
► Newsletter "MAFR Law, Regulation and Compliance":
news parues en 2021
📧 Consulter l'ensemble de la Newsletter MAFR - Law, Compliance, Regulation
► 11 organisations de manifestations scientifiques en 2021
► Organisation des cycles de colloques se déroulant en partenariat avec des Universités françaises et étrangères tout au long de 2021
📅 Les Buts Monumentaux de la Compliance
📅 La Juridictionnalisation de la Compliance,
► 8 Direction et codirection scientifique de colloques dans l'un et l'autre de ces cycles de colloques
📅 Co-organisation et codirection scientifique du colloque: Compliance et arbitrage, Journal of Regulation & Compliance et Centre de recherche sur la justice et le règlement des conflits de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), avec le soutien de la Cour internationale d'Arbitrage, dans le cycle Juridictionnalisation de la Compliance, Université Panthéon-Assas (Paris II), tenu en numérique, 31 mars 2021
📅 Co-organisation et codirection scientifique du colloque: Normes publiques et Compliance en temps de crise: les buts monumentaux à l'épreuve, Journal of Regulation & Compliance et Faculté de Droit de l'Université de Montpellier, dans le cycle Les Buts Monumentaux de la Compliance, tenu en numérique, 17 mai 2021
📅 Codirection scientifique du colloque: L'entreprise instituée en tribunal par le Droit de la Compliance, Journal of Regulation & Compliance et Equipe Louis Josserand de l'Université Lyon 3, dans le cycle Juridictionnalisation de la Compliance, Lyon, tenu en hybride, 23 juin 2021
📅 Co-organisation et codirection scientifique du colloque pivot La notion de "buts monumentaux" du Droit de la Compliance: radioscopie d'une notion, journal of Regulation & Compliance (JoRC) et le Centre Dante de l'Université de Saclay, avec le soutien de Paris, Place du Droit, dans le cycle Les Buts Monumentaux de la Compliance, Paris, tenu en hybride, 16 septembre 2021.
📅 Codirection scientifique du colloque : Quel rôle pour le juges dans le Droit de la Compliance?, Journal of Regulation & Compliance et CR2D de l'Université Paris Dauphine, , dans le cycle Juridictionnalisation de la Compliance, Paris, en présentiel, 23 septembre 2021
📅 Codirection scientifique du colloque: La Compliance et Proportionnalité, Journal of Regulation & Compliance et IDETCOM de l'Université Toulouse-Capitole, dans le cycle Les Buts Monumentaux de la Compliance , Toulouse, en présentiel, 14 octobre 2021
📅 Codirection scientifique du colloque: Effectivité de la Compliance et compétitivité internationale, Journal of Regulation & Compliance et Centre de recherches en Droit et Economie de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), dans le cycle Les Buts Monumentaux de la Compliance, Paris, en présentiel, 4 novembre 2021
► 18 PUBLICATIONS EN 2021
► 3 Ouvrages publiés en 2021 :
📕 Frison-Roche, M.-A. (dir.), Les outils de la Compliance
📘 Frison-Roche, M.-A. (dir.), Compliance Tools
📕 Frison-Roche, M.-A. et Roda, J.-C., Droit de la concurrence
► 15 articles dans des ouvrages collectifs publiés en 2021
📝 Frison-Roche, M-A., Le Droit de la concurrence : des choix politiques pour son état futur, in Claudel, E. (dir.), Le Droit de la concurrence dans tous ses états
📝 Frison-Roche, M.-A., Décrire, concevoir et corréler les outils de la Compliance, pour en faire un usage adéquat, in Frison-Roche, M.-A. (dir.), Les outils de la Compliance
📝 Frison-Roche, M.-A., Describing, conceiving and correlating Compliance Tools in order to use them adequately, in Frison-Roche, M.-A. (dir.), Compliance Tools
📝 Frison-Roche, M.-A., Construire juridiquement l'unité des outils de la Compliance à partir de la définition du Droit de la Compliance par ses "buts monumentaux", in Frison-Roche, M.-A. (dir.), Les outils de la Compliance
📝 Frison-Roche, M.-A., Building by Law the unity of Compliance tools from the definition of Compliance Law defined by its "monumental" goals, in Frison-Roche, M.-A. (dir.), Compliance Tools
📝 Frison-Roche, M.-A., Compliance et incitations, un couple à propulser, in Frison-Roche, M.-A. (dir.), Les outils de la Compliance
📝 Frison-Roche, M.-A., Incentives and Compliance, a promising couple to increase Compliance Law utility, in Frison-Roche, M.-A. (dir.), Compliance Tools
📝 Frison-Roche, M.-A., Résoudre la contradiction entre incitations et sanctions sous le feu du Droit de la Compliance, in Frison-Roche, M.-A. (dir.), Les outils de la Compliance
📝 Frison-Roche, M.-A., Resolving the contradiction between sanction and incentive under the fire of Compliance Law, in Frison-Roche, M.-A. (dir.), Compliance Tools
📝 Frison-Roche, M.-A., Dresser des cartographies des risques comme obligation et le paradoxe des "risques de conformité", in Frison-Roche, M.-A. (dir.), Les outils de la Compliance
📝 Frison-Roche, M.-A., Drawing up risk maps as an obligation and the paradox of the "Compliance risks", in Frison-Roche, M.-A. (dir.), Compliance Tools
📝 Frison-Roche, M.-A., La formation : contenu et contenant du Droit de la Compliance, in Frison-Roche, M.-A. (dir.), Les outils de la Compliance
📝 Frison-Roche, M.-A., Training: content and container of Compliance Law, in Frison-Roche, M.-A. (dir.), Compliance Tools
📝 Frison-Roche, M.-A., Les droits subjectifs, outils premiers et naturels du Droit de la Compliance, in Frison-Roche, M.-A. (dir.), Les outils de la Compliance
📝 Frison-Roche, M.-A., Rights, primary and natural Compliance tools, in Frison-Roche, M.-A. (dir.), Compliance Tools
► monographie publiée en 2021
► 10 documents de travail disponibles dans l'espace numérique en 2021 et sous-jacents à des publications non encore disponibles en 2021
🚧 Concevoir le pouvoir, décembre 2021
🚧 La Responsabilité Ex Ante, décembre 2021
🚧 Le principe de proximité systémique active, corolaire du renouvellement du Principe de Souveraineté par le Droit de la Compliance, octobre 2021
🚧Devoir de vigilance, lancement d'alerte et compétitivité internationale, octobre 2021
🚧 L'appui du Droit de la Compliance pour la maîtrise quotidienne du Droit de la Concurrence, octobre 2021
🚧 Instituer l'insécurité juridique comme principe, outil de prévention des crises systémiques catastrophique totale, septembre 2021
🚧 Définition du Principe de Proportionnalité et Définition du Droit de la Compliance, juillet 2021
🚧 Place et rôle des entreprises dans la création et l'effectivité du Droit de la Compliance en cas de crise, mai 2021
🚧 L'invention de la vigilance : un terme nouveau pour une Responsabilité en Ex Ante, février 2021
► 15 CONFÉRENCES DONNÉES EN 2021
🎤 Frison-Roche, M.-A., Cas climatiques, devoir de vigilance, pouvoirs des juges, Paris Legal Makers, 6 décembre 2021, Paris
Frison-Roche, M.-A., La protection du lanceur d'alerte et le Droit de la Compliance, 3 décembre 2021, Faculté de droit d'Orléans
🎤Frison-Roche, M.-A., Legal Focus : Compliance Ex Ante, in Toward Automated Compliance in Data Economy, 30 novembre 2021, GAIA-X, en ligne
🎤 Frison-Roche, M.-A. présidence de la session, "The temporal dimension: Imminence and Intertemporally", in Climate Change cases before National and International Courts. Cross-fertilization and Convergence, 27 novembre 2021, Université Paris I, Oslo, Strasbourg,
🎤 Frison-Roche, M.-A., Devoir de vigilance, alerte et Compétitivité internationale, in Effectivité de la Compliance et Compétitivité internationale, 4 novembre 2021, Paris
🎤 Frison-Roche, M.-A., Définition du Principe de Proportionnalité et Définition du Droit de la Compliance, in Compliance et Proportionnalité. Du contrôle de proportionnalité à la proportionnalité du contrôle, 14 octobre 2021, Toulouse
🎤 Frison-Roche, M.-A., Ne jamais se passer des juges et des avocats dans le Droit de la Compliance (rapport introductif), in Quels juges pour la compliance ?, 23 septembre 2021, Dauphine, Paris
🎤 Frison-Roche, M.-A., Rapport de synthèse, in Les Buts Monumentaux du Droit de la Compliance, 16 septembre 2021, Paris,
🎤 Frison-Roche, M.-A., Rapport de synthèse, in Droit et Commerce, La concurrence dans tous ses états, Deauville, 25 et 26 juin 2021, Deauville
🎤 Frison-Roche, M.-A. Le jugeant-jugé. Articuler les mots et les choses face à l'éprouvant conflits d'intérêts, in L'entreprise instituée juge et procureur d'elle-même, 23 juin 2021, Faculté de Lyon 3
🎤 Frison-Roche, M.-A., La place des entrepreneurs dans la création et l'effectivité du Droit de la Compliance en cas de crise, in Normes publiques et Compliance en temps de crise, 17 mai 2021, Montpellier, en ligne
🎤 Frison-Roche, M.-A., Compliance et Arbitrage : un adossement, rapport de synthèse in Compliance et Arbitrage, Paris II, 31 mars 2021, Paris
🎤 Frison-Roche, M.-A., L'avenir de la notion d'insécurité juridique au regard du traitement des situations extraordinaires: crise économique. 4 cas pratiques, in Insécurité juridique : émergence d'une notion ?, Cour de cassation, 22 mars 2021, Paris
🎤 Frison-Roche, M.-A., Les potentialités du Droit de la Compliance, Paris, 17 mars 2021
🎤 Frison-Roche, M.-A., Devoir de vigilance des entreprises: vers un Droit de la responsabilité ex ante?, conférence-débat à la Faculté d'Oslo, 9 février 2021, Norvège
► DIVERS (10)
💬 Frison-Roche, M.-A., Bien commun : "les entreprises sont avant tout faites pour gagner de l'argent", 18 octobre 2021
🎥 Frison-Roche, M.-A., Le Droit de la Compliance : un outil stratégique pour une Europe souveraine, 17 septembre 2021
💬 Frison-Roche, M.-A., La nouvelle loi chinoise sur les données personnelle est un "anti-RGPD", 2 septembre 2021
📝 Frison-Roche, M.-A., Programme de mise en conformité (Compliance), Dictionnaire de droit de la concurrence, Concurrences, 23 juillet 2021
🎥 Frison-Roche, M.A., "Le Big-Bang du Droit de la Compliance", 3 juillet 2021
💬 Frison-Roche, M.-A., "Le Parquet Européen est un apport considérable au Droit de la Compliance", interview réalisé par Olivia Dufour pour Actu-juridique Lextenso, 11 juin 2021
🎤 Frison-Roche, M.-A., Appliquer la notion de "Raison d'être" à la profession du Notariat, audition par le Conseil supérieur du notariat (CSN), 5 mars 2021.
🏛️ Frison-Roche, M.-A., Critères d'évaluation et Evaluation de la loi dite "Sapin 2", in Table-ronde dans le cadre des auditions menées par la mission d'évaluation de la loi dite "Sapin 2", Assemblée Nationale, 18 février 2021.
📝 Frison-Roche, M.-A., Questionnaire de Proust, in Droit & Littérature, 2021
💬 Frison-Roche, M.-A., "Utilisons la puissance des GAFAMs au service de l'intérêt général!", interview réalisé par Olivia Dufour pour Actu-juridiques Lextenso, 11 janvier 2021
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Ne sont pas ici détaillés :
- les news publiées dans MAFR - Law, Compliance, Regulation
- les billets publiés dans le corpus Compliance : sur le vif,
- l'actualisation permanente du Dictionnaire bilingue du Droit de la Régulation et de la Compliance,
- les articles d'actualité de Droit de la Régulation et de Droit de la Compliance parus en bilingue dans le Journal of Regulation & Compliance,
- les billets de blog et les vidéos de commentaires d'actualité diffusées dans l'espace numérique,
- les videos d'actualité et de pédagogie diffusées dans l'espace numérique, via MAFR TV,
- les activités de conseil ou d'arbitrage, qui ne sont pas des activités publiques.
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