Doctrine
MACKAAY, Ejan, et ROUSSEAU, Stéphane
Analyse économique du droit
📝Industrial Entities and Compliance Obligation, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📘Compliance Obligation
📝Entités industrielles et Obligation de compliance, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕L'Obligation de Compliance
La concurrence dans le domaine bancaire : Un atout pour les consommateurs
La gouvernance des grandes sociétés : la règle de droit étatique dépassée par la soft law ?
La gouvernance des grandes entreprises : la règle de droit étatique dépassée par la Soft Law ?
Enjeux de la blockchain en matière de propriété intellectuelle et articulation avec les principes généraux de la preuve
📝The transformation of governance and due diligence, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📘Compliance Obligation
📝Devoir de vigilance et risques climatiques
📝Transformation de la gouvernance et obligation de vigilance, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕L'Obligation de Compliance
📗Déontologie et éthique d'entreprise
La revalorisation de l’intérêt de l’enfant né à l’étranger d’une gestation pour autrui
📗Droit de la "guerre atypique". Réflexions sur les conflits non armés et non militaires (lawfare, guerre économique et informationnelle)
📝Quels buts fondamentaux pour le régulateur dans un paysage audiovisuel et numérique en pleine mutation ?, in M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕Les Buts Monumentaux de la Compliance
📝What monumental goals for the Regulator in a rapidly changing audiovisual and digital landscape?, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (ed.), 📘Compliance Monumental Goals
MALABAT, Valérie et AUZERO, Gilles
📝Les lanceurs d'alerte, in 📕Études en l'honneur de Philippe Neau-Leduc, Le juriste dans la cité
MALAFOSSE, Jehan de (Mélanges en l'honneur de)
Mélanges en l'honneur de Jehan de Malafosse
📗Les titres représentatifs. Essai sur la représentation juridique des biens par des titres en droit privé
Monumental goals of Market Law. Reflection on the method, in Frison-Roche, M.A. (dir.), 📘Compliance Monumental Goals
Droit et littérature
Efficacité économique v/ politique de concurrence ? Réflexions à partir du marché du numérique
📝Les buts monumentaux du droit du marché. Réflexion sur la méthode, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕Les Buts Monumentaux de la Compliance
MALAVOTI, Estelle et MARTY, Frédéric
La gratuité peut-elle avoir des effets concurrentiels ? Une perspective d'économie industrielle sur le cas Google
La conformité dans les établissements financiers sous le prisme du droit pénal
📝La dynamique des programmes de conformité des entreprises : déclin ou transfiguration du droit pénal des affaires ?, in 🕴️A. Supiot (dir.), 📗L'entreprise dans un monde sans frontières. Perspectives économiques et juridiques
Du souverain juge au juge souverain
Introduction au droit
La procréation pour tous ?
L'ordre public économique aujourd'hui. Un essai de redéfinition
💬 Le droit est un outil de compétitivité pour la place de Paris
MARECHAL, Anne et LEGRIS, Bertrand
La composition administrative de l'AMF: un premier bilan très positif
Assises juridiques de la consommation, de la distribution et de la compliance
📝L'État et le Temps : Précaution, prospective et planification, in Archives de Philosophie du Droit (APD), 📗Le principe de précaution
La compliance, un progrès
📝Droit pénal et compliance, in Frison-Roche, M.-A. (dir.), 📕Régulation, supervision, compliance
📝Quels outils pour la construction du droit de la compliance en Europe ?, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir), 📕Pour une Europe de la Compliance
Les gens de la justice dans la littérature
Le droit des contrats à l'épreuve des géants d'Internet
Les géants de l'Internet et le Cloud computing
📝Les contraintes et les vertus de la compliance, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕Pour une Europe de la Compliance
MARTINET, Laurent🕴️, ROUER, Vincent🕴️ et BOCQUILLON, Lucie🕴️
📝Premiers jugements sur le fondement de la loi sur le devoir de vigilance des entreprises : le juge des référés entre pédagogie et (sur)interprétation
📝L'environnement, in 🕴️J.-B. Racine (dir.), 📕Le droit économique au XXIe siècle. Notions et enjeux
📝Contrats et clauses, mise en œuvre et modalités de l’Obligation de Vigilance, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕L'obligation de Compliance
Programme OMT de la BCE : voici venu le temps des juges
📝The Case for Compliance Programs in International Competitiveness: A Competition Law and Economics Perspective, in Frison-Roche, M.-A. (dir.), 📘Compliance Monumental Goals
📝L'apport des programmes de conformité à la compétitivité internationale : une perspective concurrentielle, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕Les Buts Monumentaux de la Compliance
Généralité et internationalité en droit pénal
Jusqu'où peut-on faire porter sur les entreprises un devoir de vigilance en matière de protection des droits de l'homme et de l'environnement ?
La scène judiciaire de l'autobiographie
Current capitalism lives of asset bubbles
MAUBERNARD, Christophe🕴🏻 & BRÈS, Aurélie
📗Le devoir de vigilance des entreprises. L'âge de la maturité ?
📝Directive vigilance des entreprises en matière de durabilité. À propos de la proposition ambitieuse du Parlement européen
MAYER-SCHÖNBERGER, Viktor et CUKIER, Kenneth
Big Data. La révolution des données est en marche
MAYER-SCHÖNBERGER, Viktor et CUKIER, Kenneth
Big Data. La révolution des données est en marche
La compliance en droit bancaire et financier
📝Le droit de la compliance au secours de la stabilité financière
Famille et responsabilité (Réflexions sur quelques aspects de "l'idéologie de la réparation"),
📝L’amicus curiae devant la Cour suprême des États-Unis
📝Pour une compliance notariale
📝Peut-on repenser la responsabilité à l’aune du devoir de Vigilance, pointe avancée de la Compliance ?, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕L'obligation de Compliance
MEKKI, Mustapha🕴️, CADIET, Loïc🕴️ et GRIMALDI, Cyril🕴️(dir.)
📕La preuve : regards croisés
L'Europe bancaire, financière et monétaire. Liber amicorum Blanche Sousi
Mélanges Claude Lucas de Leyssac
📘 Mélanges en l'honneur du professeur Claude Lucas de Leyssac
Mélanges en l'honneur du Professeur Claude Witz
Etudes offertes à Dominique Schmidt. Liber amicorum
Mélanges en hommage à Gérard Cornu
Droit civil, procédure, linguistique juridique
Mélanges en hommage à Laurence Boy
Le droit économique entre intérêts privés et intérêt général
Mélanges en l'honneur d'Alain Couret
📘Un juriste pluriel. Mélanges en l'honneur d'Alain Couret
Mélanges en l'honneur d'Antoine Pirovano
📕L'ordre concurrentiel. Mélanges en l'honneur d'Antoine Pirovano
Mélanges en l'honneur de Maître Alain Lambert
Mélanges en l'honneur de Maître Alain Lambert
Mélanges en l'honneur de Marie-Stéphane Payet
📕 Au-delà des codes. Mélanges en l'honneur de Marie-Stéphane Payet
Mélanges en l'honneur du professeur Decoopman
Les frontières du droit
Mélanges en l'honneur de Frédéric Sudre, Les droits de l'homme à la croisée des droits
Mélanges en l'honneur de Jean-Jacques Daigre. Autour du droit bancaire et financier
Études en l'honneur du Professeur Jérôme Huet. Liber amicorum
📗Liber Amicorum en l'honneur du Professeur Joël Monéger
Mélanges en l'honneur du professeur Laurent Aynès. Liberté, justesse, autorité
📕Mélanges en l'honneur de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la cité
📗Mélanges en l'honneur de Jean-Luc Vallens. Liber amicorum
📝Compliance, proportionnalité et évaluation, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕Les Buts Monumentaux de la Compliance
📝Proportionality and Evaluation. The Example of Intellectual Property Law, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (ed.), 📘Compliance Monumental Goals
📗L'amicus curiae, vers un principe commun de droit procédural ?
📝Le contentieux économique, in 🕴️J.-B. Racine (dir.), 📕Le droit économique au XXIe siècle. Notions et enjeux
Morality by Design
📝Le Digital Service Act : permanence des acteurs, renouvellement des qualifications
📗Vers un droit de l'intelligence artificielle
📝La morale by design, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕Les outils de la Compliance
📝Vigilance, being a judge and not judge, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📘Compliance Jurisdictionalisation
📝La vigilance, être juge et ne pas juger, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕La juridictionnalisation de la Compliance
Approche transactionnelle et garanties procédurales en droit antitrust de l'Union européenne
📝L'Union européenne, in 🕴️J.-B. Racine (dir.), 📕Le droit économique au XXIe siècle. Notions et enjeux
📝 Proportionality in Compliance, the guarantee of public order in companies, in Frison-Roche, M.-A. (ed.), 📘Compliance Monumental Goals
📝Proportionnalité en Compliance, garant de l’ordre public en entreprise, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕Les Buts Monumentaux de la Compliance
📝La responsabilité de l'entreprise dans la conception et la menée de l'enquête interne, in 🕴️M.-A. Frison-Roche et 🕴️M. Boissavy (dir.), 📕Compliance et droits de la défense. Enquête interne - CJIP - CRPC
Le mouvement « Droit et Littérature » aux Etats-Unis
Le nouveau rapport entre l'état et les normes impliquées dans la compliance
La justice négociée en France : un modèle en construction pour les entreprises
📝Pour une justice pénale négociée plus équitable, in 🕴️M.-A. Frison-Roche et 🕴️M. Boissavy (dir.), 📕Compliance et droits de la défense. Enquête interne - CJIP - CRPC
MIGNON COLOMBET, Astrid et BUTHIAU, François
Le deferred prosecution agreement américain, une forme inédite de justice négociée. Punir, surveiller, prévenir ?
MIGNON-COLOMBET, Astrid et BUTHIAU, François
Le Deferred Prosecution Agreement américain, une forme inédite de justice négociée. Punir, surveiller, prévenir ?
Discours de réception du Prix Nobel de littérature par Patrick Modiano
MOHAMED SALAH, Mohamed Mahmoud🕴️
📝Conclusions, in 🕴️J. Andriantsimbazovina (dir.), 📗Puissances privées et droits de l'Homme. Essai d'analyse juridique
La gestation pour autrui
La sécurité financière
📗La compliance. De son apparition américaine à son appréhension européenne
Le marketing du droit, in "Droit et marché"
Contribution à l’élaboration d’une taxinomie juridique. Les catégories de normes, entre genres et espèces
MONTECLER (de), Marie-Christine
Les lanceurs d'alerte sous la protection du Défenseur des droits ?
Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours
Comment se conformer au RGPD ?
La compliance financière, les enseignements de l'affaire BNP Paribas
📝La réception des normes de la compliance par les juges de l’Union européenne, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕La juridictionnalisation de la Compliance
📝The application of compliance standards by European Union judges, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (ed.), 📘Compliance Jurisdictionalisation
MORENO BELLOSO, Natahalie🕴️ & PETIT, Nicolas🕴️
📝The EU Digital Markets Act (DMA). A Competition Hand in a Regulatory Glove
📗Introduction à la pensée complexe
Le juriste au cœur du devoir de vigilance
Ecrits. Etudes et notes de droit international privé
Principes d'une réalisation méthodique du droit privé. La théorie des éléments générateurs des droits subjectifs
Le "manque de base légale", pierre de touche de la technique juridique
Études et notes de procédure civile
📝Le droit naturel dans la pratique jurisprudentielle : le respect des droits de la défense en procédure civile
De l'impossibilité juridique de constituer un "Trust" anglo-saxon sous l'empire de la loi française
📝Le droit subjectif et l'action en justice
📝Le contrat, in 🕴️J.-B. Racine (dir.), 📕Le droit économique au XXIe siècle. Notions et enjeux
Le revirement pour l'avenir
Le smart contract, acte ou hack juridique ?
Balzac. L'Injustice de la loi
📝Dimensions constitutionnelles de l'Obligation de Compliance, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕L'obligation de Compliance
📝Les impacts sur les droits de la défense des disparités de la justice pénale négociée dans l’Union européenne, in 🕴️M.-A. Frison-Roche et 🕴️M. Boissavy (dir.), 📕Compliance et droits de la défense. Enquête interne - CJIP - CRPC
📝The Myth of AGI. How the illusion of Artificial General Intelligence distorts and distracts digital governance
📝La singularité des libertés économiques, in 📗Défendre les libertés publiques. Mélanges en l'honneur de Patrick Wachsmann
Forme et force des accords en matière familiale
Roundtable on promoting compliance with competition law
How DG Competition and U.S. DOJ Antitrust Division Hurt Compliance Efforts
📝Construire une Europe de la compliance en donnant une meilleure place aux entreprises, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕Pour une Europe de la Compliance
MUSSO, Pierre et SUPIOT, Alain
Qu'est-ce qu'un régime de travail réellement humain?