Doctrine
📕 La licence, instrument de régulation des droits de propriété intellectuelle
📕La Banque centrale européenne et l'Eurosystème. Recherche sur le renouvellement d'une méthode d'intégration
ADAM, Patrice👤, LE FRIANT, Martine👤 et TARASEWICZ, Yasmine👤 (dir.)
📕 Intelligence artificielle, gestion algorithmique du personnel et droit du travail: les travaux de l'AFDT
Intervention de Sylviane Agacinski sur France-Culture à propos de son livre : Le tiers-corps
Corps en miettes. Femmes entre sexe et genre
Le tiers-corps. Réflexions sur le don d'organes
📝La preuve dans les sciences économiques
Doing the Right Thing: Compliance That Works for Investors
A web of Paradox: Empirical Evidences on Online Platform Users and Implications for Competition and Regulation in Digital Markets
ALGAN, Yann et CAZENAVE, Thomas (dir.)
L' État en mode start-up
ALVAREZ, Luis et GOLSE, Bernard
La psychiatrie du bébé
La convention judiciaire d'intérêt public ou la compliance comme moyen de lutte contre la récidive, in 📕Compliance : l'entreprise, le régulateur et le juge
📝La Compliance ou le passage de l'ex post à l'ex ante. Une révolution copernicienne pour l'avocat pénaliste ?, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕Les outils de la Compliance
Théorie des actes de langage, éthique et droit
📝Le principe processuel de compliance, un nouveau principe directeur du procès ?, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕La juridictionnalisation de la Compliance
📝Compliance Law, a new guiding principle for the Trial?, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (ed), 📘Compliance Jurisdictionalisation
📝Quel rôle pour le juge aujourd’hui dans la compliance ? Quel office processuel du juge dans la compliance ?, in 🏛️Conseil d'État et 🏛️Cour de cassation, 📗De la régulation à la compliance : quel rôle pour le juge ?
📗L'Obsolescence de l'homme. Sur l'âme à l'époque de la deuxième révolution industrielle
📗La Haine
📝 State sovereignty, popular sovereignty: what social contract for compliance?, in 📘 Frison-Roche, M.-A. (ed.), "Compliance Monumental Goals"
📝Souveraineté étatique, souveraineté populaire : quel contrat social pour la Compliance ?, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕Les Buts Monumentaux de la Compliance
La « confiance du public » dans la jurisprudence de la cour européenne des droits de l'homme
ANDRIANTSIMBAZOVINA, Joël (dir.)🕴️
📗Puissances privées et droits de l'Homme. Essai d'analyse juridique
Droit constitutionnel britannique
Retour sur la règlementation de droit privé : du règlement intérieur au règlement d'entreprise
Affaire Generali : la Cour de cassation précise les caractéristiques de l'obligation
Le conseil d'état précise la nature juridique et les modalités d'imposition du bitcoin
Archives de Philopsophie du droit (APD)
La justice prédictive
Archives de Philosophie du Droit (APD)
Droit et religion
Archives de Philosophie du Droit (APD)
Le procès
Archives de Philosophie du Droit (APD)
La famille en mutation
Archives de Philosophie du Droit (APD)
Le privé et le public
Archives de Philosophie du Droit (APD)
Droit et économie
Archives de Philosophie du Droit (APD)
La mondialisation entre illusion et utopie
Archives de Philosophie du Droit (APD)
Le système juridique
Archives de Philosophie du Droit (APD)
📙L'obligation
Archives de Philosophie du Droit (APD)
Droit et science
Archives de Philosophie du Droit (APD)
La laïcité
Archives de Philosophie du Droit (APD)
La jurisprudence
Archives de Philosophie du Droit (APD)
L'américanisation du droit
Archives de Philosophie du Droit (APD)
La création du droit par le juge
Archives de Philosophie du Droit (APD)
Le droit international
Archives de Philosophie du Droit (APD)
Le pluralisme
Archives de Philosophie du Droit (APD)
Le sujet de droit
Archives de Philosophie du Droit (APD)
Vocabulaire fondamental du droit
Archives de Philosophie du Droit (APD)
La philosophie du droit aujourd'hui
Archives de Philosophie du Droit (APD)
📗Droit et esthétique
Archives de Philosophie du Droit (APD)
L'argent et le droit
La cour d'appel de Paris, au coeur des droits de la concurrence
Jean Carbonnier : Un juriste dans la cité
📗Du principe de la contradiction
Association des professionnels du contentieux économique et financier (APCEF)
La réparation du préjudice économique et financier par les juridictions pénales
Association Droit et Commerce (Mar Ringlé)
Le Droit des affaires, instrument de gestion et de sortie de crise. Les entreprises à l'épreuve de la pandémie
La responsabilité. Aspects nouveaux
La motivation
L'immatériel
Mise en échec d'une clause de divisibilité dans un ensemble contractuel comportant une location financière : la bonne solution ?
ATTIAS-DONFUT, Claudine, LAPIERRE, Nicole, SEGALEN, Martine
Le nouvel esprit de famille
Le dialogue de la norme étatique et de la compliance
Les lois extraterritoriales américaines comme facteur d'accélération de la compliance
📝La position de l'arbitre en matière de compliance, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕La juridictionnalisation de la Compliance
L'efficacité des programmes de compliance : l'exemple du droit de la concurrence
La compliance a-t-elle une valeur ?
📝La juridictionnalisation de la réputation par les plateformes, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕La Juridictionnalisation de la Compliance
📝Les aspects relatifs à la circulation des données dans les programmes de conformité en droit de la concurrence
📝The jurisdictionalisation of reputation by platforms, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (ed.), 📘Compliance Jurisdictionalisation
L'entreprise et les conflits internationaux de lois
📝L'arbitrabilité sous condition : réflexions au départ de l'antitrust, in 🕴️C. Lemaire & 🕴️F. Martucci, 📗Liber Amicorum Laurence Idot. Concurrence et Europe
📝Compliance et conflits de lois. Le droit international de la vigilance-conformité, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕L'obligation de Compliance
La fonction conformité anticorruption dans l’organisation selon l’Agence française anticorruption
Mauvaise foi et prérogative contractuelle
📝L’arbitre, organe indirect et direct de l’Obligation de Compliance ?, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕L'Obligation de Compliance