Matières à Réflexions

17 décembre 1997

Conférences

Mondialisation de l’économie et crises financières en Asie

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Participation à la Table Ronde sur "Mondialisation de l’économie et crises financières en Asie", Association d’Économie financière, 17 décembre 1997, Paris.

11 décembre 1997

Base Documentaire : Doctrine

Théorie économique et droit des sociétés

Référence complète : Didier, Théorie économique et droit des sociétés, in Études à la mémoire d'Alain Sayag, Droit et vie des affaires, Litec, déc. 1997, p.227-241.

Les étudiants de Sciences po peuvent lire l'article via le drive en accédant au dossier MAFR - Régulation.

5 décembre 1997

Conférences

Les régulation spécialisées, in "Les services d'intérêt économique général en Europe (France - Allemagne)

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Les régulations spécialisées, in Les services d’intérêt économique général en Europe (France-Allemagne : une analyse comparée), 5 décembre 1997, Genshagen, Allemagne

27 novembre 1997

Publications

Le contrat de distribution : création de la pratique et de la jurisprudence, mode de gestion des rapports de force dans les réseaux, in "Le Contrat-cadre de distribution. Enjeux et perspectives"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Le contrat de distribution : création de la pratique et de la jurisprudence, mode de gestion des rapports de force dans les réseaux, in Le Contrat-cadre de distribution. Enjeux et perspectives, Cah. dr. entr. 3/4, 1997, p.11 s.

19 novembre 1997

Publications

Pratique des affaires et contrôle judiciaire (dir.)

Référence complète : Frison-Roche, M.-A. (dir.), Pratique des affaires et contrôle judiciaire, n° spéciale des Petites Affiches, 19 novembre 1997.

Accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : La considération des règles répressives dans les prises de décision dans l'entreprise.

19 novembre 1997

Publications

Considération des règles répressives dans les prises de décision des entreprises, in "Pratique des affaires et contrôle judiciaire"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Considération des règles répressives dans les prises de décision des entreprises, in Pratique des affaires et contrôle judiciaire, n° spécial des Petites Affiches, 19 novembre 1997, p.25 s.

 

Accéder à l'article.

7 novembre 1997

Conférences

La restructuration des entreprises par le droit des procédures collectives

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « La restructuration des entreprises par le droit des procédures collectives » , in La restructuration d’entreprise, Dauphine, 6 novembre 1997, Paris.

22 octobre 1997

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage "Droit de l’énergie"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de Droit de l’énergie, pour la revue "Actualité des Services publics en Europe", 1997.

22 octobre 1997

Conférences

La dynamique du droit de la concurrence dans la libéralisation du secteur électrique

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « La dynamique du droit de la concurrence dans la libéralisation du secteur électrique », in Gaz et électricité. La prochaine organisation en Europe, Euroforum, 22 octobre 1997, Paris.

10 octobre 1997

Organisation de manifestations scientifiques

Organisation scientifique du colloque " Le service public est-il soutenable ?"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne (dir.), Le service public est-il soutenable ?, colloque de l'Institut de Finace de l'Université Paris-Dauphine, 10-11 octobre 1997.

10 octobre 1997

Conférences

La question des rythmes des réformes, in "Le service public est-il soutenable ?"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « La question des rythmes des réformes » in Le service public est-il soutenable ? , 10 octobre 1997, Paris.

9 septembre 1997

Publications

Points de contacts entre le service public et le service universel

« Points de contacts entre le service public et le service universel », en collaboration avec le Sénateur Pierre Hérisson, in Rapport annuel de la Commission supérieure du service public des Postes et Télécommunications, septembre 1997, p.115 s.

7 septembre 1997

Publications

L’hypothèse du droit commun au regard de l’évolution des marchés financiers, in "L'éthique financière face à la mondialisation"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, L’hypothèse du droit commun au regard de l’évolution des marchés financiers, in Rapport moral sur l’argent dans le monde, L’éthique financière face à la mondialisation, Association d’économie financière, 1997, p.49 s.

24 juillet 1997

Publications

La concurrence et le temps, in 'Le droit de la concurrence face à l’urgence et à la préservation de l’effet utile des décisions"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, La concurrence et le temps, in Le droit de la concurrence face à l’urgence et à la préservation de l’effet utile des décisions, Revue de la Concurrence et de la Consommation, suppl. Juillet-Août 1997, p.29 s.

24 juillet 1997

Publications

La concurrence et le temps, in 'Le droit de la concurrence face à l’urgence et à la préservation de l’effet utile des décisions"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, La concurrence et le temps, in Le droit de la concurrence face à l’urgence et à la préservation de l’effet utile des décisions, Revue de la Concurrence et de la Consommation, suppl. Juillet-Août 1997, p.29 s.

5 juillet 1997

Conférences

L’intentionnalité dans la répression en matière économique

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « L’intentionnalité dans la répression en matière économique », in L’évolution de la responsabilité pénale, École nationale de la magistrature, 5 juin 1997, Paris.

19 juin 1997

Publications

Les enjeux de la pénalisation de la vie économique (dir.)

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne (dir.) Les enjeux de la pénalisation de la vie économique, coll. "Thèmes et commentaires", Dalloz, 1997, 210 pages.

 

Lire la 4ième de couverture.

Lire le sommaire.

Accéder à l'avant-propos

Accéder à l'article de conclusion

19 juin 1997

Publications

Les garanties de la défense dans les procédures de sanction devant la COB

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Les garanties de la défense dans les procédures de sanction devant la COB (annotations) , Revue de droit bancaire et de la bourse, 1997, p.182 et s.

6 juin 1997

Organisation de manifestations scientifiques

Organisation et direction scientifique du colloque "La régulation des marchés financiers non-réglementés"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne (dir.), La régulation des marchés financiers non-réglementés, colloque, 6 juin 1997.

6 juin 1997

Conférences

La distinction juridique et financière des marchés financiers réglementés et des marchés de gré à gré

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « La distinction juridique et financière des marchés financiers réglementés et des marchés de gré à gré », avec le Professeur Maurice Nussenbaum, in La régulation des marchés financiers non réglementés, 6 juin 1997, Paris.

29 mai 1997

Publications

Du service public au service universel et la perspective de modification des traités européens, in "La conférence intergouvernementale européenne"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Du service public au service universel et la perspective de modification des traités européens, in La conférence intergouvernementale européenne, Centre for the new Europe, 1997.

21 mai 1997

Publications

La distinction des sociétés cotées et des sociétés non cotées, in "Mélanges AEDBF"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, La distinction des sociétés cotées et des sociétés non cotées, in Mélanges AEDBF-France , Banque Éditeur, 1997, p.189-199

13 mai 1997

Publications

La directive relative au marché intérieur de l’électricité, en elle-même, in "La déréglementation de l’électricité : quels enjeux pour l’Europe ?"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, La directive relative au marché intérieur de l’électricité, en elle-même, in La déréglementation de l’électricité : quels enjeux pour l’Europe ? , Économie et sociétés, PUG, 1997, p.137 s.

 

Accéder à l'article.

24 avril 1997

Base Documentaire : Doctrine

Libéralisme et droit pénal, in "Les enjeux de la pénalisation de la vie économique"

Référence complète : Fried, Ch., Libéralisme et droit pénal, in Frison-Roche (dir.),  Les enjeux de la pénalisation de la vie économique, collection "Thèmes et Commentaires", Dalloz, 1997, p. 101-108.

Les étudiants de Sciences po peuvent lire cet article via le Drive dans le dossier "MAFR - Régulation"

24 avril 1997

Conférences

Argent public et argent privé

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "Argent public et argent privé", École doctorale d’histoire, de sociologie, de philosophie et de droit processuel de Paris II, 24 avril 1997, Paris.
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