18 juin 1999
Publications
16 juin 1999
Conférences
15 juin 1999
Publications
Référence complète : Frison-Roche, M.-A., L’immatériel à travers la virtualité, in Archives de Philosophie du Droit (APD), Le droit et l’immatériel, t.43, 1999, Sirey, pp.139-148.
2 juin 1999
Conférences
26 avril 1999
Publications
Référence complète : Terré, Fr. et Frison-Roche, M.-A. (dir.), Sociologie du droit économique, L’Année sociologie, 1999.
Lire la présentation générale de l'ouvrage.
Accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : Esquisse d'une sociologie du droit boursier.
26 avril 1999
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Présentation, en collaboration avec François Terré, in Sociologie du droit économique, L’Année sociologique, 1999, 49, n°2, pp.281-290.
26 avril 1999
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Esquisse d’une sociologie du droit boursier, in Sociologie du droit économique, L’Année sociologique, 1999/2, vol.49, pp.457-494. Extraits repris dans l’Agefi du 20 et du 23 février 2000.
Lire la présentation générale du volume dans lequel l'article est paru.
20 avril 1999
Publications
13 avril 1999
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "Le droit financier entre volontés et informations", Mélanges Michel JEANTIN, Dalloz, 1999, p.11 s.
13 avril 1999
Conférences
10 avril 1999
Conférences
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « L’obligation et la volonté », in L’obligation, Association française de philosophie du droit, 10 avril 1999, Paris.
Cette conférence a servi de base à un article publié en 2000.
7 avril 1999
Organisation de manifestations scientifiques
7 avril 1999
Conférences
30 mars 1999
Conférences
16 mars 1999
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, La considération de la jurisprudence dans le nouveau titre V du Règlement général du Conseil des Marchés Financiers, RJDA 1999, pp.9-13.
5 février 1999
Base Documentaire : 02. Cour de cassation
► Référence complète : Cass. Ass. plén., 5 février 1999, n° 97-16.440, Oury
____
____
🏛️lire l'arrêt de la Cour d'appel de Paris
____
► Lire ci-dessous la présentation détaillée de l'arrêt de la Cour de cassation ⤵️
28 janvier 1999
Conférences
26 janvier 1999
Publications
► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, "L’impartialité du juge", D.1999, pp. 53-57.
____
________
12 janvier 1999
Publications
12 janvier 1999
Publications
Compte-rendu de l'ouvrage de Charles-Albert Morand, " Le droit néo-moderne des politiques publiques"
17 décembre 1998
Publications
16 décembre 1998
Conférences
14 novembre 1998
Conférences
28 octobre 1998
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, L’autorité de chose jugée et l’exercice des voies de recours, in Redressement et liquidation judiciaires : questions procédurales, travaux du CRAJEFE, n° spéc. Petites Affiches, 28 octobre 1998, p.16 s., repris dans la publication du CRAJEFE, 1998, p.53 s.
23 octobre 1998
Conférences