Matières à Réflexions

23 septembre 2002

Publications

Les perspectives stratégiques d’un revirement de la jurisprudence Ferring

Les perspectives stratégiques d’un revirement de la jurisprudence Ferring, Énergies News, Les Échos, 23 septembre 2002

23 septembre 2002

Publications

Le besoin conjoint d’une régulation analogue des relations sociales et des marchés globalisés, in "L’avenir du travail, de l’emploi et de la protection sociale"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Le besoin conjoint d’une régulation analogue des relations sociales et des marchés globalisés, in L’avenir du travail, de l’emploi et de la protection sociale. Les dynamiques de changement et la protection des travailleurs, Institut International d’Études Sociales, 2002, pp.175-189 ; repris à la Revue internationale de droit économique 2002, n°1, pp.67-82.

21 septembre 2002

Publications

Le droit comme source et forme de régulation mondiale, in "Gouvernance mondiale"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Le droit comme source et forme de régulation mondiale, in Rapport du Conseil d’Analyse Économique, Gouvernance mondiale, , doc. Française, 2002, pp.313-330.

19 septembre 2002

Auditions Publiques

7. La part du droit dans l’attractivité de la France

 

Audition par le Conseil Economique et Social sur La part du droit dans l’attractivité de la France , 19 septembre 2002.

25 juillet 2002

Publications

📝Le juge et le sentiment de justice, in 📘"Le juge et le droit de l’économie"

► Référence complète : Frison-Roche, M.-A. Le juge et le sentiment de justice, in Mélanges Pierre Bézard, Le juge et le droit de l’économie, , Petites Affiches / Montchrestien, 2002, pp.41-53.

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Accéder à l'article.

22 juillet 2002

Publications

Les stratégie d'entreprises dans les nouvelles régulations (co-dir.)

Références complètes : CHEVALIER, Jean-Marie, EKELAND, Ivar, FRISON-ROCHE, Marie-Anne, KALIKA, Michel (dir.), Les stratégies d'entreprise dans les nouvelles régulation, coll." Droit, éthique, société", PUF, 2002, 232 pages.

Lire la 4ième de couverture.

Lire la liste des contributeurs.

Lire le sommaire.

Accéder aux deux contributions de Marie-Anne Frison-Roche.

22 juillet 2002

Publications

Discussion autour de « Pourquoi réguler ? » et « conclusions sur « Les implications stratégiques pour les entreprises » in Les stratégies d’entreprises dans les nouvelles régulations

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Discussion autour de « Pourquoi réguler ? » et « conclusions sur « Les implications stratégiques pour les entreprises » in Les stratégies d’entreprises dans les nouvelles régulations, PUF, 2002, pp.35-41, pp.216-223.

 

Accéder à l'article "Discussion".

Accéder à l'article "Conclusions sur Les implications stratégiques pour les entreprises".

Lire une présentation générale de l'ouvrage dans lequel les contributions ont été publiées.

22 juillet 2002

Publications

Les enseignements de l'ouverture à la concurrence du secteur énergétique (co-dir.)

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne et HENRY, Claude (dir.), Les enseignements de l’ouverture à la concurrence du secteur énergétique, Revue de la concurrence et de la consommation, n°128, juillet 2002.

Lire l'introduction.

22 juillet 2002

Base Documentaire : Doctrine

Du droit à la philosophie de l'impôt

22 juillet 2002

Publications

Introduction in "Les enseignements de l’ouverture à la concurrence du secteur énergétique"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « Introduction » in Les enseignements de l’ouverture à la concurrence du secteur énergétique, Revue de la concurrence et de la consommation, n°128, juillet 2002, pp.6-8.

Accéder à l'article.

19 juillet 2002

Publications

La considération des situations économiques dans la jurisprudence administrative, mise en regard de la jurisprudence judiciaire, in "Les sciences juridiques de l’économie"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Brèves observations comparatives sur la considération des situations économiques dans la jurisprudence administrative, mise en regard de la jurisprudence judiciaire, in Les sciences juridiques de l’économie, Presses de la Sorbonne, 2002, pp.45-60.

 

Accéder à l'article.

27 juin 2002

Base Documentaire : Doctrine

📙Les contradictions du droit mondialisé

Référence complète : Salah, M.M.,  Les contradictions du droit mondialisé, coll. "Droit, Éthique, Société", PUF, 2002, 250 p.

 

Lire la quatrième de couverture.

Lire la table des matières.

24 juin 2002

Organisation de manifestations scientifiques

Organisation du colloque "L'autorité de la régulation"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne (dir.), L'autorité de la régulation, forum de la Régulation, Institut d'étude politique de Paris (Science Po), 24 juin 2002.

21 juin 2002

Conférences

Le renouveau de la procédure par l’effectivité, in "L'évolution comparée des procédures"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "Le renouveau de la procédure par l’effectivité" in L’évolution comparée des procédures, 21 juin 2002, Strasbourg.

7 juin 2002

Conférences

Le juge du marché, in "Le juge de l'économie"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "Le juge du marché", in Le juge et l'économie, Colloque Droit et Commerce, 7 juin 2002, La Baule.

6 juin 2002

Conférences

Marché versus Biens d’humanité, in "Propriété intellectuelle et mondialisation"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "Marché versus Biens d’humanité", in Propriété intellectuelle et mondialisation, 27 juin 2002, Montpellier.

4 juin 2002

Base Documentaire : 05. CJCE - CJUE

Arrêt du 4 juin 2002, Commission c/ France (Total)

Référence complète: CJCE, 4 juin 2002, arrêt C-483/99, Commission c/ France (Total)

Lire l'arrêt

3 juin 2002

Publications

La régulation, objet d’une branche du droit, in "Droit de la régulation : questions d’actualité"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, La régulation, objet d’une branche du droit, in Droit de la régulation : questions d’actualité, n° spéc. Petites Affiches, 3 juin 2002, pp.3-7, et Conclusion, pp.85-87.

16 mai 2002

Publications

Pourquoi des autorités de régulation ?, in "Le Politique saisi par l’économie"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Pourquoi des autorités de régulation ? in Club Ulysse, Le Politique saisi par l’économie, Économica, 2002, pp.271-285.

 

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10 avril 2002

Base Documentaire : Doctrine

📗L'Obsolescence de l'homme. Sur l'âme à l'époque de la deuxième révolution industrielle

► Référence générale :  Anders, G., L'Obsolescence de l'homme. Sur l'âme à l'époque de la deuxième révolution industrielle, Traduction de l'allemand par Christophe David 1956, éd. l'Encyclopédie des Nuisances,  coll." Editions IVREA", Paris, 2002, 360 p.

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Lire la table des matières.

Lire la quatrième de couverture.

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Cet ouvrage a été également traduit en anglais : Obsolescence of the Human, 1999. 

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9 avril 2002

Conférences

Le cas Enron et le gouvernement d’entreprise

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "Le cas Enron et le gouvernement d’entreprise", in Le cas Enron , Université Paris-Dauphine, 9 avril 2002, Paris

8 avril 2002

Conférences

Introduction, in "Régulation et enchère"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Introduction, in Régulation et enchère , Forum de la Régulation, Sciences-Po, 8 avril 2002, Paris.

3 avril 2002

Conférences

Introduction, in Les enseignements de l’ouverture à la concurrence du secteur électrique

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Introduction, in Les enseignements de l’ouverture à la concurrence du secteur électrique , Atelier de la concurrence, Ministère des Finances, 3 avril 2002, Paris.

22 mars 2002

Conférences

L’autorité de régulation et son contrôle adéquat

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "L’autorité de régulation et son contrôle adéquat" , Séminaire de la Cour des comptes, H.E.C., 22 mars 2002, Paris.

17 mars 2002

Conférences

Impératif commun de régulation des marchés et des relations de travail

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "Impératif commun de régulation des marchés et des relations de travail", in L’avenir du travail, de l’emploi et de la protection sociale, symposium France – OIT, 17 janvier 2002, Lyon.
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