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April 13, 2023
Conferences
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► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, participation à la Table-Ronde sur La dynamique du Droit de la compliance, avec Clara Ingen-Housz, chief ethics and compliance officer, antitrust group legal counsel Saint-Gobain, et Hervé Guyader, avocat à la Cour et responsable de la commission Commerce international de l'Ordre des avocats du Barreau de Paris, Maison du barreau, 13 avril 2023.
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présentation de l'intervention :
April 9, 2023
Law by Illustrations
► Référence complète : M.-A. Frison-Roche., "Une représentation du Droit des internements abusifs sur le ton de la comédie : 𝑯𝒂𝒓𝒗𝒆𝒚", billet avril 2023.
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En 1950 sort un film présenté comme une comédie : Harvey.
Ce film est proprement prodigieux. Son objet paraît être un lapin blanc, celui-ci est moins préoccupé que l'autre de son retard, sauf qu'il accompagne depuis l'enfance un homme qui paraît lui aussi en décalage avec la bonne société dans laquelle il vit.
Joué admirablement par James Stewart, je personnage principal est un homme de 42 ans (42, chiffre magique en mathématiques...) qui avait tout pour lui : intelligent, il avait fait ses études à Yales et jouit de la considération d'autrui car il est le plus charmant des convives. Il vit dans une des plus belles maisons de sa petite ville car c'est à lui que sa grand-mère a tout légué. Il y accueille sa sœur et la fille de celle-ci.
Sa nature le pousse à aller dans des cafés où il boit des martinis et en offre à toutes les personnes qu'il rencontre et qu'il invite chez lui à un "dîner informel", affirmant que l'hôte sera accueilli avec grand plaisir par la maisonnée, discours tenu par exemple un homme qui vient de sortir de prison ou un manœuvre qui travaille toute la journée sur des chantiers. Il le fait selon le protocole, en donnant sa business card, en précisant à chaque fois à son interlocuteur, quel que soit celui-ci, qu'il ne faut pas utiliser ce numéro de téléphone, trop ancien, mais celui-là.
Il prétend être toujours accompagné d'Harvey, qui serait un lapin blanc d'un mètre 90, à qui il offre le deuxième martini et avec lequel il discute depuis l'enfance. Harvey serait un pooka, créature qui est ce que l'on veut.
Sa sœur décide de le faire interner. S'en suivent des péripéties, des scènes burlesques et touchantes, des drames et des affrontements. Le personnage et son double les traversent avec
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De ce film magnifique, l'on peut avoir une vision sociologique, puisque les autres personnages stigmatisent le comportement du personnage, estimant qu'il doit être mis hors de la société grâce à un internement d'office car il boit trop de martinis et fréquente des personnes qui ne sont pas de la bonne soirée, comme des ouvriers du bâtiment, ce qui est présentée par sa sœur comme une preuve incontestable de folie.
L'on peut en avoir aussi une vision philosophique, puisque le personnage qui accepte toujours de discuter avec quiconque, notamment avec les médecins, puisqu'il explique que sa mère lui expliqua que l'on pouvait être à la fois être à la fois intelligent et aimable mais que s'il fallait choisir alors il convenait être aimable et paraître imbécile. Il avait choisi de suivre ce sage conseil de sa mère dont il gardait ainsi le souvenir.
L'on peut en avoir encore une vision psychologique, le film projetant sur les murs l'ombre du lapin protecteur et aimable, ne laissant pas boire en solitaire, double de soi-même. Le lapin est d'ailleurs également vu par la sœur du personnage, endeuillée comme lui, tandis que les uns après les autres, le directeur de l'asile psychiatrique recherche la compagnie de la projection qui lui permet d'exprimer son désir de partir ailleurs, le personnage l'aidant à formuler cela, comme celui-ci aide tous ceux qu'il croise à trouver leur chemin, tandis que l'infirmier cherchant la définition du pooka dans le dictionnaire trouve une description dans un texte écrit qui se met à s'adresser directement à lui.
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Mais privilégions une vision juridique de ce film extraordinaire.
Il s'agit d'une famille qui veut faire internet un de ses membres, contre la volonté de celui-ci.
Pour cela, la sœur trouve des preuves, qui sont simplement ce qu'elle considère son excentricité, qui nuit à l'entrée de sa propre fille dans le monde. Mais avant tout, elle demande à un grand "ami de la famille" : un "Juge", qui va rédiger le document pour ce faire. Celui-ci est tout prêt à le faire.
Les rebondissements font que c'est elle qui est internée, plongée dans un bain glacé, forcée de prendre des médicaments destinés à l'assommer, n'arrivant à s'en sortir que grâce au personnage principal qui prend toujours soin de tous.
Dès son retour à la maison, elle décide de faire un procès au directeur de l'établissement médical et à ses médicaux, et appelle pour cela ce même personnage du "juge". Il faut donc comprendre que dans ce conte juge et avocat sont les deux faces d'une même idée qu'est le Droit.
Pour éviter la faillite qui peut s'en suivre, les médecins, qui maintenant considère que la sœur est la folle et le personnage principal celui qui est la personne saine d'esprit, font mille grâce à celui-ci pour le séduire et le convaincre du bien-fondé de leurs actions, lui proposant des cadeaux, tandis que celui-ci continue de leur donner sa carte de visite et de leur inviter à un dîner informel.
Tout juriste au fait du Droit des internements abusifs regardera plusieurs fois Harvey, histoire qui, elle finit bien sans qu'il soit besoin qu'un Législateur n'intervienne pour conférer des droits spécifiques aux personnes victimes de telles situations.
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April 7, 2023
Conferences
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► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, "Synthèse", in Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et Université de Perpignan, Le juge face aux clauses et aux contrats de compliance, Université de Perpignan, 18 novembre 2022.
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Cette conférence prend place dans le cycle de colloques, organisé par le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et les Universités qui sont ses partenaires académiques, pendant l'année 2022/2023 autour du thème général L'obligation de compliance.
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L'ensemble de ce travail aboutira à un ouvrage qui, dans sa version française, sera publié dans la collection Régulation & Compliance coéditée entre le JoRC et les Editions Dalloz, et dans sa version anglaise, dans la collection Compliance & Regulation coéditée entre le JoRC et les Editions Bruylant.
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April 6, 2023
Interviews
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► Full Reference: M.-A. Frison-Roche & M. Boissavy, "Avocat et droits de la défense dans les enquêtes internes et la justice négociée" ("Attorneys and rights of the defence in internal investigations and negociated justice"), interview with Marina Brillié-Champaux, Dalloz Actu Étudiant, 6 April 2023.
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💬read the interview (in French)
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► Presentation of the interview by the journal (in French): "Futurs avocats, c’est à vous que s’adresse cette interview de Marie-Anne Frison-Roche, agrégée des Facultés de Droit, directrice du Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et de Matthieu Boissavy, avocat aux barreaux de Paris et de New York, médiateur, membre du Conseil National des Barreaux, vice-président de la commission Libertés et droits de l’Homme. Les 20 et 21 avril 2023 le Conseil national des barreaux, sous l’impulsion de ses commissions Libertés et droits de l’Homme et Droit et Entreprise, organise un colloque sur le thème « Avocat et droits de la défense dans les enquêtes internes et la justice négociée ». Si vous êtes déjà dans la profession, il se peut que leurs réponses vous intéressent pour le respect du droit à la justice !"
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► Questions asked (in French):
- En quoi consistent les enquêtes internes ?
- Qu’appelle-t-on la justice négociée ?
- Qu’attendez-vous de ce colloque ?
Le questionnaire de Désiré Dalloz
- Quel est votre meilleur souvenir d’étudiant ?
- Quels sont votre héros et votre héroïne de fiction préférés ?
- Quel est votre droit de l’Homme préféré ?
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April 5, 2023
Publications
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► Full Reference: M.-A. Frison-Roche,The role of the Judge in the deployment of Regulatory Law in Compliance Law, Working Paper, June 2023.
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🎤 this Working Paper has been elaborated to be the basis of the final speech in the colloque coorganised by the Conseil d'Etat (French Administrative Supreme Court) and the Cour de Cassation (French Judicial Supreme Court), De la Régulation à la Compliance: quel rôle pour le juge ?, the 2nd Juin 2023
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📝 It is also the basis for the article written in French that concludes the dossier published in La documentation française following the conference.
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► Summary of this Working Paper: The role of the Judge, a character who seems weak in Compliance Law, this branch of Law so powerful in a world where technology is developing an even more impressive power, could be to put the strength that is proper to him to continue to do: namely to be the guardian of the Rule of Law, which is not so obviously present because many of Compliance tools are in a way "insensitive" to what we are attached to (I). The second role that we can expect of the Judge is that he should help to ensure the permanence of this Rule of Law, which relies to a large extent on him, in the face of a world that is opening up before us, which is unknown (mainly digital and climatic), and which Compliance Law wishes to grasp by renewing Regulatory Law (II). In what implies both a profound maintenance of a Judge that one would like to exclude by various agreements or replace by algorithms, and a profound transformation of an office turned towards the future (III), .... (IV).
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🔓read the Working Paper below⤵️
April 3, 2023
Interviews
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► Full Reference: M.-A. Frison-Roche & M. Boissavy, "Colloque : « Avocat et droits de la défense dans les enquêtes internes et la justice négociée »" ("Symposium: "Lawyers and rights of the defence in internal investigations""), interview with Olivia Dufour, Actu-Juridique, 3rd April 2023.
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💬read the interview (in French)
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► Presentation of the interview by the journal (in French): "Le Conseil national des barreaux (CNB) organise les 20 et 21 avril prochains un colloque intitulé « Avocat et droits de la défense dans les enquêtes internes et la justice négociée ». Matthieu Boissavy, avocat aux barreaux de Paris et de New York, médiateur et vice-président de la commission Libertés et droits de l’Homme du Conseil national des barreaux et Marie-Anne Frison-Roche, professeure de droit, directrice du Journal of Regulation and Compliance nous expliquent les enjeux de ces nouvelles pratiques judiciaires qui bousculent le rôle traditionnel des acteurs de la justice, qu’il s’agisse des avocats ou des magistrats."
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► Questions asked (in French):
- Le CNB organise les 20 et 21 avril prochains un colloque sur le thème : Avocats et droits de la défense dans les enquêtes internes et la justice négociée. Pourquoi ce choix ?
- La compliance n’est-elle pas en train de bouleverser le métier d’avocat ?
- Comment cela se traduit-il en pratique ?
- Quelles sont les implications déontologiques, ne faut-il pas inventer de nouvelles règles ?
- Qu’est-ce que la CJIP a changé dans le métier d’avocat ?
- Quels sont les nouveaux risques pour l’avocat ?
- Cela modifie-t-il les relations entre avocats, parquet et juges du siège ?
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March 25, 2023
Publications
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► Full reference: M.A. Frison-Roche, Vigilance, a piece of the European puzzle, Working Paper, March 2023.
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🎤This Working Paper has been done as was made the conclusion of the colloquiul La société vigilante ("Vigilant Company") at the Aix-Marseille University on March 24, 2023 (conference given in French)
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📝It is also the basis of the article that introduces a special issue on La société vigilante
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► Summary of this Working Paper: The contributions form a contrasted whole. It should not be concluded that some of them are correct and others false: through the reading that each one makes of the so-called French 2017 "Vigilance law," it is a vision of the world as it should be that each author proposes. Because Compliance Law, which Vigilance is a part, claims to draw the future, it is normal that each author should draw the present Law with a hand that bends in one direction or the other, following their conception of the future world. The whole contributions must be seen as a dialogue.
A lively dialogue, with this French 2017 law receiving a lot of "glory" and a lot of "indignity" on both sides, from which it is necessary to emerge in order to find solutions, because it is a fundamental movement of which this law is only a gateway (I). Whatever one thinks of it, it is all the branches of law that are used, affected, and transformed by Vigilance (II). To master this profound transformation, we must turn to Europe, to the great puzzle of texts recently adopted or in the process of being adopted in the European Union, of which Vigilance is the hallmark (III).
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🔓read the Working Paper⤵️
March 24, 2023
Conferences
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► Full Reference: M.-A. Frison-Roche, "Propos introductifs : Les buts monumentaux de la vigilance" (Introductory remarks: The Monumental Goals of Vigilance), in La société vigilante ("The Vigilant Company"), Aix-Marseille University, Institut de Droit des Affaires, March 24, 2023.
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This conference is done in French; read its English Summary below⤵️
🧮see the complete program of the manifestation (in French)
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► English Summary of the conference: "Vigilance" is intriguing because, although it occurs in many branches of Law and is familiar in "banking compliance", in a form that is moreover reinforced since it is an obligation of vigilance on the part of the banker about a client whom he/she should "know", it is the "duty of vigilance" that made this notion famous. One could almost say scandalously famous because of a French law of 2017 that now bears its name, called the "Vigilance Law", whereas other laws bear the name of the minister who thought of it, which due diligence (vocabulary used for the European directive) does not erase.
The current challenge is to take the right measure of what "vigilance" is.
Vigilance goes beyond the French Loi Vigilance, which is not enough to express what it is in its few dispositions. To say what it is in the legal system, to use it in practice, to propose the intellectuel legal exercice of qualification, Vigilance must be thought of in Compliance Law, of which it is both a "Tool" and the most advanced point, as shown by the European Directive, whose discussions during its elaboration show these design issues.
Thus, like the whole of Compliance Law, Vigilance is understood, deployed, analysed and exercised through what underpins and gives meaning to all these constantly changing regulations, powers, and obligations, through Compliance Monumental Goals which give it stability and simplicity. This is the least that can be done in a mechanism that has the ambition to organise the "sustainability" of economic relations.
But while Vigilance expresses and concretizes Compliance Monumental Goals, it must not go beyond measure.
In fact, to set up structures, use tools and behave in such a way that human rights and nature are effectively and extraterritorially protected, both negatively and positively, these obligations of the company, which is the natural subject of the "duty", more generally the natural subject of Compliance Law, see its legal powers increased, these means being required for the company to fulfil its new obligations, first legal, then contractual, soon to be unilaterally formulated.
Perhaps we should conceive of a "vigilant company" and not just a company that, beyond and through its economic activity, cares for others and the world, but a company that "watches over" everything and on everything would be to go beyond the measure, to make companies the "regents" of the world and the people who live in it.
Faced with this perspective to be excluded, the construction of a Europe of Compliance, which does not be reduced to corruption fighting or environment protection, and draws on its humanist tradition, distinguishing itself in this respect from the American and Chinese compliance systems, is the major challenge.
Companies are not the alpha and omega, but they are one of the elements of an Alliance between the political Authorities and the population, its link, the one that allows us to escape from the limit of the territory, in what we call by this inadequate term of "extraterritoriality". It is rather a question of going beyond territories, required by the Compliance Monumental Goals of Compliance, of which Vigilance is the advanced point.
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🚧read the English Working Paper, basis of this conference: "Vigilance, Compliance Monumental Goals, and "Vigilant Company""
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📈see the slides created for this conference (in French)
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📝read the article published after this conference
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