Food for thoughts

June 26, 1996

Conferences

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Peut-on se contenter d’une définition procédurale de la justice ? , 26 juin 1996, Munster, Allemagne.

May 21, 1996

Publications

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche & H. Haenel, Le juge et le politique, PUF, 1998, 272 p.

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► Présentation générale de l'ouvrage : La justice est le reflet de notre société : elle en endure les mots, elle en cristallise les espoirs. Longtemps les différents pouvoirs en France ont fait peu de cas du juge. Mais depuis quelques années, les juges entendent remplir leur office, c'est-à-dire appliquer le droit, lequel est essentiellement distinct du politique. Celui-ci doit alors commettre l'acte héroïque de fournir aux juges les moyens de le soumettre à la règle commune. Pour cela, le temps de la réforme globale de la justice est venu, dans un rapport nouveau entre le juge et le politique.

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May 21, 1996

Conferences

Référence : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « L’invitation de l’article 52 de la loi bancaire » , in Les établissements de crédit en difficulté. Rôles respectifs des droits et autorités bancaires et judiciaire , colloque Paris-Dauphine, 21 mai 1996, Paris.

April 27, 1996

Publications

Référence complète : Coulon, J.-M. et Frison-Roche, M.-A. (dir.), Le temps dans la procédure, Dalloz, 1996.

Accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : Les droits fondamentaux des justiciables au regard du temps dans la procédure.

April 27, 1996

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Les droits fondamentaux des justiciables au regard du temps dans la procédure, in Coulon, J-M. et Frison-Roche, M.-A. (dir.)  Le temps dans la procédure, coll. « Thèmes et commentaires », Dalloz, 1996, p.11 s.

April 24, 1996

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Le droit processuel des associations et la perspective de la class action, in Les associations, Congrès des Notaires, n° spécial des Petites Affiches, 24 avril 1996, p.28 s.

 

Accéder à l'article.

 

April 20, 1996

Publications

Référence complète : BARANÈS, William et FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Le souci de l’effectivité du droit, D. 1996, chron., p. 301-303

 

Lire l'article.

April 17, 1996

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de Les juges uniques. Dispersion ou réorganisation du contentieux ? (Ch. BOLZE et Ph. PEDROT, dir.), pour la Revue trimestrielle de droit civil, 1996.

March 20, 1996

Organization of scientific events

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne (dir.), Les enjeux de la pénalisation de la vie économique, colloque Dalloz, 20-21 mars 1996.

Feb. 14, 1996

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "L’année où la justice s’est installée à la télévision", in Les dossiers de la Semaine Juridique , n° hors-série, février 1996, p.24 s.

Feb. 7, 1996

Publications

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., L’année où la justice s’est installée à la télévision, in Les dossiers de la Semaine Juridique, n° 24, hors-série, février 1996, pp. 24-28.

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Lire l'article.

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Jan. 17, 1996

Thesaurus : Doctrine

Références complète : Mathieu-Castellani, G., La scène judiciaire de l'autobiographie, coll. "écriture", PUF, Paris, 1996, 225 p.


Lire la table des matières

Lire la 4ième de couverture

L'auteur est un professeur de littérature, qui cite en exergue de son ouvrage un extrait des Souvenirs de la Cour d'assises  d'André Gide.

L'auteur montre que le procès exige la confession, l'aveu de la vérité, le récit de soi-même dans un rituel libérateur, puisque l'aveu exigé par le juge répond à l'exigence du sujet de formuler sa faute, tandis que la revendication de la défense met en cause le juge.

En cela, Job est le modèle de l'accusé accusant.

Mais l'autobiographie ne se résume pas à l'aveu car elle ne vise pas nécessairement à l'absolution mais simplement s'identifie au geste d'oser dire.

L'auteur souligne (p. 13) : "aussi, comme le signal d'un retournement d'un devoir en droit ; au lieu de dire : je dois  (avouer), je préfère dire : j'ai le droit  (d'avouer).

L'ouvrage montre encore que si tant d'auteurs ont pris le procès comme objet, c'est parce que "le judiciaire est le discours fondamental, la matrice de tous les discours de culpabilité... et avec elle le désir de s'en défendre".

Jan. 1, 1996

Publications

Référence : Commentaire de l’article 4 du Code civil, fascicule du Juris-classeur de droit civil, 1996.

Dec. 6, 1995

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Introduction du thème et direction scientifique du dossier Le juge administratif face au droit de la concurrence : un sujet de dispute, Revue de la concurrence et de la consommation. Droits et marchés, nov.-déc. 1995, p.13 s.

Dec. 5, 1995

Organization of scientific events

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne (dir.), COULON, Jean-Marie, Le temps dans la procédure, colloque de l'Association française de philosophie du droit et du Tribunal de grande instance de Naterre, 5 décembre 1995.

Dec. 5, 1995

Conferences

Référence : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « Le temps dans la procédure au regard des garanties fondamentales des parties » in Le temps dans la procédure, Association française de philosophie du droit et Tribunal de grande instance de Nanterre, 5 décembre 1995, Nanterre.

Nov. 24, 1995

Publications

Introduction du thème et direction scientifique du dossier "Le juge administratif face au droit de la concurrence : un sujet de dispute", Revue de la concurrence et de la consommation, Droits et marchés, nov.-déc. 1995, p.13 s.

Oct. 26, 1995

Thesaurus : 02. Cour de cassation

Full reference: Cour de Cassation (French judicial Supreme Court), Chambre criminelle (criminal chamber), 26th of October 1995, Pechiney-Triangle, Case 94-83.780

Read the judgment (in French)

Sept. 12, 1995

Thesaurus : Doctrine

Référence complète : Mélanges Gérard Cornu, Droit civil, procédure, linguistique juridique, Puf, 1995, 473 p.

 

Lire la quatrième de couverture.

Lire le sommaire.

Lire l'avant-propos.

 

Lire la présentation des articles publiés dans ces Mélanges :

Cadiet, L, Le spectre de la société contentieuse.

Labrusse-Riou, C., L'artiste et l'artisan. Lettre à Gérard Cornu.

 

May 16, 1995

Conferences

Référence : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « Le juge dans la cité, aspects sociologiques », in Le juge dans la cité, conférence Jean Domat, Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), 16 mai 1995, Paris.

May 11, 1995

Conferences

Référence : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « Présentation générale du juge administratif face au droit de la concurrence », in Le juge administratif face au droit de la concurrence, Atelier de la concurrence, DGCCRF, 11 mai 1995, Paris.

May 10, 1995

Publications

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., La procédure de l’expertise, in Mazeaud, D. et Frison-Roche, M.-A. (dir.) L’expertise, coll. "Thèmes et Commentaires", Dalloz, 1995, p.87 s.

Lire une présentation générale de l'ouvrage dans lequel l'article a été publié.

L'article a été repris in  Experts, n°24, septembre 1994, p.8

 

Accéder à l'article.

May 10, 1995

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, MAZEAUD, Denis (dir.) L'expertise, coll. "Thèmes et Commentaires",  Dalloz, 1995, 143 pages.

Lire la 4ième de couverture.

Lire le sommaire

Lire l'avant-propos.

Accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : La procédure de l'expertise.

 

 

 

April 26, 1995

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "L’esprit comparé du juge civil et du juge consulaire. Perspective sociologique", in Juge civil et juge consulaire : esprit et méthode, n° spécial de la Gaz. Pal.,  25 juin 1995, p. 706-711

Lire l'article.

March 28, 1995

Conferences

Référence : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "L’esprit du juge" in Juge consulaire et juge civil, Tribunal de Nanterre, 28 mars 1995, Nanterre.