Food for thoughts

► Référence complète : Drago, R. et Frison-Roche, M.-A. , Mystères et mirages des dualités des ordres de juridictions et de la justice administrative, in Le privé et le public, Archives de philosophie du droit, t.41, Sirey, 1997, p.135-148.

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► Résumé de l'article : Le principe de dualité des ordres de juridictions est le socle apparent de la distinction du droit public et du droit privé, qu’il conforte, voire constitue.

Cependant, cette vision d’une répartition première et simple des contentieux est inexacte, en ce que le juge judiciaire applique régulièrement le droit administratif et que le juge administratif exerce désormais des activités répressives.

En outre, l’organisation sociale actuelle, l’affaiblissement de la figure de l’Etat, l’importance des objets techniques, le phénomène de mondialisation, etc,  militent tout à la fois pour le maintien et l’accroissement des juges spécialisés, tel le juge administratif, mais impose dans le même temps l’unicité d’un ordre juridictionnel articulant ces particularités.

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► lire la présentation générale du volume, 📕Le privé et le public, dans l'article est publié

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Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Principes et intendance dans l’accès au droit et à la justice, JCP, éd. G., 1997, I, 4051.

Accéder à l’article.

Référence complète : Baranès, William et Frison-Roche, Marie-Anne, (dir.), de l'injuste au juste, coll. ""Thèmes et Commentaires", Dalloz, 1997, 126 pages.

Lire la 4ième de couverture.

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Lire l'avant-propos.

Accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : La procédure injuste.

Référence complété : Posner, R., Droit et littérature, trad. fr. Jouary, Ph., coll. "Droit, Éthique, Société", PUF, 1996, 456 p.

Lire la quatrième de couverture.

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Lire la conclusion de l'ouvrage.

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche & H. Haenel, Le juge et le politique, PUF, 1998, 272 p.

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► Présentation générale de l'ouvrage : La justice est le reflet de notre société : elle en endure les mots, elle en cristallise les espoirs. Longtemps les différents pouvoirs en France ont fait peu de cas du juge. Mais depuis quelques années, les juges entendent remplir leur office, c'est-à-dire appliquer le droit, lequel est essentiellement distinct du politique. Celui-ci doit alors commettre l'acte héroïque de fournir aux juges les moyens de le soumettre à la règle commune. Pour cela, le temps de la réforme globale de la justice est venu, dans un rapport nouveau entre le juge et le politique.

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Référence complète : Coulon, J.-M. et Frison-Roche, M.-A. (dir.), Le temps dans la procédure, Dalloz, 1996.

Accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : Les droits fondamentaux des justiciables au regard du temps dans la procédure.

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Le droit processuel des associations et la perspective de la class action, in Les associations, Congrès des Notaires, n° spécial des Petites Affiches, 24 avril 1996, p.28 s.

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Référence complète : BARANÈS, William et FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Le souci de l’effectivité du droit, D. 1996, chron., p. 301-303

Lire l'article.

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., L’année où la justice s’est installée à la télévision, in Les dossiers de la Semaine Juridique, n° 24, hors-série, février 1996, pp. 24-28.

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Références complète : Mathieu-Castellani, G., La scène judiciaire de l'autobiographie, coll. "écriture", PUF, Paris, 1996, 225 p.

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L'auteur est un professeur de littérature, qui cite en exergue de son ouvrage un extrait des Souvenirs de la Cour d'assises  d'André Gide.

L'auteur montre que le procès exige la confession, l'aveu de la vérité, le récit de soi-même dans un rituel libérateur, puisque l'aveu exigé par le juge répond à l'exigence du sujet de formuler sa faute, tandis que la revendication de la défense met en cause le juge.

En cela, Job est le modèle de l'accusé accusant.

Mais l'autobiographie ne se résume pas à l'aveu car elle ne vise pas nécessairement à l'absolution mais simplement s'identifie au geste d'oser dire.

L'auteur souligne (p. 13) : "aussi, comme le signal d'un retournement d'un devoir en droit ; au lieu de dire : je dois  (avouer), je préfère dire : j'ai le droit  (d'avouer).

L'ouvrage montre encore que si tant d'auteurs ont pris le procès comme objet, c'est parce que "le judiciaire est le discours fondamental, la matrice de tous les discours de culpabilité... et avec elle le désir de s'en défendre".