🕴️CV Antéchronologique de Marie-Anne Frison-Roche (𝒎𝒂𝒇𝒓) : année 2023

INTERVENTION PÉDAGOGIQUE ASSURÉE EN 2023

🏫 Séminaire, Droit de la Compliance, Université Jean-Moulin Lyon 3

RESPONSABILITÉS EXERCÉES en 2023

📚direction de collections d'ouvrages ; rapport scientifique officiel ; rédaction de chroniques ;

📧Newsletter MAFR-Law,Regulation,Compliance ; 📧Newsletter MAFR-Compliance: sur le vif 

🧮organisation de manifestations scientifiques ; participation à des groupes d'experts  

► 5 directions de collections universitaires :

10 ouvrages publiés en 2023

📚 Direction de la Collection COURS (série Droit privé), Dalloz : 6 titres

• 📕X. Pin, Droit pénal général (15ième éd.)
• 📕R. Cabrillac, Introduction générale au droit (15ième éd.)
• 📕F. Gaudu et F. Bergeron, Droit du travail (10ième éd.)
• 📕B. Haftel, Droit international privé (3ième éd.)
• 📕Ph. Pétel, Procédures collectives (11ième éd.)
• 📕É. Verny, Procédure pénale (7ième éd.)

📚 Direction de la Collection DROIT & ÉCONOMIE  (LGDJ - Lextenso) : titres publiés en 2023

📚 Direction de la collection RÉGULATIONS & COMPLIANCE  (JoRC et Dalloz) : 2 titres publiés ou sous presse en 2023

• 📕M.-A. Frison-Roche & M. Boissavy (dir.), Compliance & droits de la défense. Enquêtes internes, CJIP, CRPC
• 📕M.-A. Frison-Roche (dir.), La juridictionnalisation de la Compliance

📚 Direction de la collection COMPLIANCE & REGULATION (JoRC et Bruylant): 2 titres publiés ou sous presse en 2023

• 📘M.-A. Frison-Roche (ed.), Compliance Jurisdictionalisation
• 📘M.-A. Frison-Roche (ed.), Compliance Monumental Goals

📚Direction de la collection LES AVENTURES DE L'OGRE COMPLIANCE (JoRC): 1 titre publié en 2023

• 📕E. Piana et P. Utho, L'Épervier Vigilance et le pays au nom oublié 

► 1 participation scientifique à un groupe d'experts 

► Membre du groupe d'expert sur la désinformation auprès de l'Autorité de Régulation de la Communication (Arcom) 

► 1 publication en 2023 au titre de la Chronique MAFR "Droit de la Compliance" au Recueil Dalloz

► Chroniques "Droit de la Compliance" au Recueil Dalloz : 

📝M.-A. Frison-Roche, La loi, la compliance, le contrat et le juge : places et alliances 

► Rubrique "Compliance MAFR : sur le vif" : billets déjà parus en 2023

📧 Consulter les billets parus en 2023

► Newsletter "MAFR Law, Regulation and Compliance":  billets déjà parus en 2023

📧 Consulter l'ensemble de la Newsletter MAFR - Law, Compliance, Regulation 

►  4 Organisations de manifestations scientifiques en 2023 

  ► Organisation des cycles de colloques du Journal of Regulation & Compliance se déroulant en partenariat avec des Universités françaises et étrangères tout au long de 2023

🏗️L'obligation de Compliance

• 🧱La vigilance, pointe avancée de l'obligation de Compliance, Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 5 décembre 2023
• 🧱Compliance : Obligation, devoir, pouvoir, culture, Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et Université Paris Panthéon-Assas, 13 et 14 juin 2023
• 🧱Le juge face aux clauses et aux contrats de Compliance, Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et Université de Perpignan, 7 avril 2023

🧱Compliance, Vigilance et Médiation, Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et CNB, 30 novembre 2023

► 23 PUBLICATIONS FAITES EN 2023

► 4 Ouvrages publiés ou sous presse en 2023 : 

📕M.-A. Frison-Roche (dir.), La juridictionnalisation de la Compliance

📕M.-A. Frison-Roche & M. Boissavy (dir.), Compliance & droits de la défense. Enquêtes internes, CJIP, CRPC

📘M.-A. Frison-Roche (ed.), Compliance Jurisdictionalisation

📘M.-A. Frison-Roche (dir.), Compliance Monumental Goals

► 13 articles publiés dans des ouvrages collectifs et publications collectives en 2023

📝M.-A. Frison-Roche, "Le déploiement du droit de la régulation par le droit de la compliance dans un projet européen", in G. Hardy et F. Picod, La régulation par la compliance, perspective européenne, Revue des Affaires Européennes (R.A.E.), 2023/2, pp. 345-352

📝M.-A. Frison-Roche, "Droit de la compliance et climat. Pour prévenir le risque et construire l'équilibre climatiques", in M. Torre Schaub, A. Stevignon et B. Lormeteau (dir.), Les risques climatiques à l'épreuve du droit

📝M.-A. Frison-Roche, "La vigilance, pièce d'un puzzle européen", in I. Grossi (dir.), La société vigilante, JCP E, n°31-35, 3 août 2023, pp.57-58

📝M.-A. Frison-Roche, "Penser et manier la vigilance par ses buts monumentaux de compliance", in I. Grossi (dir.), La société vigilante, JCP E, n°31-35, 3 août 2023, pp.16-20

📝M.-A. Frison-Roche, Monumental Goals, beating heart of Compliance Law, in M.-A. Frison-Roche (ed.), Compliance Monumental Goals

📝M.-A. Frison-Roche, Definition of Proportionality and Definition of Compliance Law, in M.-A. Frison-Roche (dir.), Compliance Monumental Goals

📝M.-A. Frison-Roche, Assessment of Whistleblowing and the duty of Vigilance, in M.-A. Frison-Roche (ed.), Compliance Monumental Goals

📝M.-A. Frison-Roche, The Principle of Active Systemic Proximity, a corollary of the renewal of the Principle of Sovereignty by Compliance Law, in M.-A. Frison-Roche (ed.), Compliance Monumental Goals

📝M.-A. Frison-Roche, Instaurer l'insécurité juridique comme principe, outil de prévention des crises systémiques catastrophiques totales, in G. Cerqueira, H. Fulchiron & N. Nord (dir.), "Insécurité juridique" : l'émergence d'une notion ?

📝M.-A. Frison-Roche, Ajuster par la nature des choses le Droit processuel au Droit de la Compliance, in M.-A. Frison-Roche (dir.), La juridictionnalisation de la Compliance

📝M.-A. Frison-Roche, Conforter le rôle du Juge et de l'Avocat pour imposer la Compliance comme caractéristique de l'État de Droit, in M.-A. Frison-Roche (dir.), La juridictionnalisation de la Compliance

📝M.-A. Frison-Roche, Le juge, l'obligation de compliance et l'entreprise. Le système probatoire de la Compliance, in M.-A. Frison-Roche (dir.), La juridictionnalisation de la Compliance

📝M.-A. Frison-Roche, Le "jugeant-jugé". Articuler les mots et les choses face à l'éprouvant conflit d'intérêts, in M.-A. Frison-Roche (dir.), La juridictionnalisation de la Compliance

► 3 monographies publiées en 2023

📝M.-A. Frison-Roche, "La Compliance, socle de la confidentialité nécessaire des avis juridiques élaborés en entreprise", D.2023, 9 novembre 2023

📝M.-A. Frison-Roche, "Compliance : demandez le programme !", J.D.E., 2023/7, n° 301, p. 349

📝M.-A. Frison-Roche & Arnoldo Wald, "Le cas Petrobras, une juste adéquation de la responsabilité pour protéger les personnes impliquées dans des systèmes globaux", RIDC, juillet-septembre 2023, n° 3, pp. 563-582

► 9 documents de travail disponible en format numériques, le plus souvent bilingues, publiés en 2023, comprenant les notes en pop-up, des développements, des liens hypertextes, etc. 

🚧M.-A. Frison-Roche, Circuler dans le temps pour mettre en phase Compliance et droits de la défense, septembre 2023

🚧M.-A. Frison-Roche, Le prolongement du Droit de la Régulation par le Droit de la Compliance : fixer les buts et superviser les entreprises, août 2023

🚧M.-A. Frison-Roche, Le déploiement du Droit de la Régulation par le Droit de la Compliance dans un projet européen, juillet 2023

🚧M.-A. Frison-Roche, L'usage des puissances privées par le droit de la compliance pour servir les droits de l’homme, juillet 2023

🚧M.-A. Frison-Roche, Les conditions requises pour favoriser la "contractualisation" du Droit, juin 2023

🚧M.-A. Frison-Roche, Le rôle du Juge dans le déploiement du Droit de la Régulation par le Droit de la Compliance, avril 2023

🚧M.-A. Frison-Roche, La Vigilance, pièce d'un puzzle européen, mars 2023

🚧M.-A. Frison-Roche, Penser et manier la Vigilance par ses Buts Monumentaux de Compliance, mars 2023

🚧M.-A. Frison-Roche, La loi, la compliance, le contrat et le juge : places et alliances, mars 2023

► 22 CONFÉRENCES DONNÉES EN 2023

🎥M.-A. Frison-Roche, "Articulation systémique entre Vigilance, Due Diligence, conformité et Compliance", in Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, La Vigilance, pointe avancée de l'Obligation de Compliance, Paris, 5 décembre 2023

🎥M.-A. Frison-Roche, "5 leçons en conclusions ouvertes", in Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et Conseil national des Barreaux (CNB), Compliance, vigilance et médiation, Paris, 30 novembre 2023

🎤 M.-A. Frison-Roche, "La rencontre des MARD/PRD avec les Buts Monumentaux de la Compliance", in  Aix-Marseille Université, Regards croisés France/Québec: l'essor et l'adaptation des PRD/MARD dans un contexte de crise, Aix-en-Provence, 6 octobre 2023 (le Covid m'a empêché de faire cette conférence=

🎤 M.-A. Frison-Roche, Participation à la Table ronde "Normes de Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE & Devoir de Vigilance)", in Université de Fribourg, Journée du Droit, Fribourg, 2 octobre 2023

🎤 M.-A. Frison-Roche, "Témoignage", in Institut d'Études Judiciaires (IEJ) d'Angers, Hommage à Pierre Crocq, Angers, 29 septembre 2023

🎤 M.-A. Frison-Roche, "Conclusion", in Club des avocats environnementalistes, L’eau : entre protection de la ressource et conflits d’usage, Paris, 28 septembre 2023

🖥️ M.-A. Frison-Roche, "Le prolongement du Droit de la Régulation par le Droit de la Compliance : fixer les buts et superviser les moyens", in Université Externado de Colombie, XXIV Jornadas Internacionales de Derecho Administrativo (XXIVièmes Journées internationales de Droit administratif), Bogota, 31 août 2023

🎤 M.-A. Frison-Roche, "Favoriser ou pas la « contractualisation » du Droit", in Société de législation comparée (SLC) et Procuradoria Geral do Estado do Rio de Janeiro (PGE-RJ), La contractualisation du droit. Acte II, Paris, 21 juin 2023

🎤 M.-A. Frison-Roche, participation à la table ronde "Vigilance (due diligence)", in Association de droit international (ADI), Symposium des 150 ans de l'ADI/ILA, Paris, 19 juin 2023

🖥️ M.-A. Frison-Roche, "L'usage par le droit de la compliance des puissances privées pour servir les droits de l’homme" in Université de Toulouse-Capitole, Puissances privées et droits de l'homme, Toulouse, 16 juin 2023

🎥 M.-A. Frison-Roche, "L'état du Droit en matière de vigilance", in Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C), Réalités et défis de la CSRD - Perspectives du devoir de vigilance, Paris, 14 juin 2023

🎤M.-A. Frison-Roche, "Compliance et droit processuel", in Obligation, devoir, pouvoir, culture, JoRC & Université Panthéon-Assas, 14 juin 2023

🎤 M.-A. Frison-Roche, "L’obligation de compliance, entre volonté et consentement : obligation sur obligation vaut", in Obligation, devoir, pouvoir, culture, JoRC & Université Panthéon-Assas, 13 juin 2023

🎥M.-A. Frison-Roche, "Le rôle du Juge dans le déploiement du Droit de la Régulation en Droit de la Compliance", rapport en conclusion du colloque biannuel du Conseil d'État et Cour de cassation, De la Régulation à la Compliance : quel rôle pour le Juge ?, Conseil d'État, Salle d'Assemblée générale, 2 juin 2023

🎤 M.-A. Frison-Roche, "Conclusion", in Institut de droit européen des droits de l'homme et Centre de droit de l'entreprise, Université de Montpellier, Le devoir de vigilance des entreprises : l'âge de la maturité ?, 25 mai 2023

🎤 M.-A. Frison-Roche, "Synthèses successives", in Conseil National des Barreaux (CNB), Les droits de la défense dans les enquêtes internes et la justice négociée, Paris, 20 et 21 avril 2023

🖥️ M.-A. Frison-Roche, "Synthèse", in Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et Université de Perpignan, Le juge face aux clauses et aux contrats de compliance, Perpignan, 7 avril 2023

🖥️ M.-A. Frison-Roche, "Synthèse", in La société vigilante, Institut de Droit des Affaires, Faculté de droit d'Aix-Marseille, 24 mars 2023

🖥️ M.-A. Frison-Roche, "Propos introductifs : Les buts monumentaux de la vigilance", in La société vigilante, Institut de Droit des Affaires, Faculté de droit d'Aix-Marseille, 24 mars 2023

🎤 M.-A. Frison-Roche, "Les buts monumentaux des entreprises, soutenus par les Autorités publiques", Bruxelles, 15 mars 2023

🎤 M.-A. Frison-Roche, "Pourquoi le Droit de la Compliance", Bruxelles, 15 mars 2023

🎤 M.-A. Frison-Roche, "Droit de la Compliance : Tour d'horizon", in F. Ancel et M.-A. Frison-Roche (dir.), Ecole nationale de la magistrature (ENM), Droit de la compliance, Paris, 2 février 2023.

► DIVERS

💬 M.-A. Frison-Roche et S. Vernet, "La profession investit le Droit de la compliance et détermine sa Raison d’être", Actualités, Ordre des Géomètres-Experts, 28 juillet 2023

💬 M.-A. Frison-Roche et A. Seban, "Compliance : les cours suprêmes s’emparent de la question de ses enjeux juridictionnels", 5 juillet 2023

🏛️ M.-A. Frison-Roche, "Audition par les rapporteures de la Commission des affaires européennes de l'Assemblée Nationale élaborant le rapport sur le devoir de vigilance des entreprises", 7 juin 2023

💬 M.-A. Frison-Roche et M. Boissavy, "Enquêtes internes : une activité en plein développement pour les avocats", 25 avril 2023

💬 M.-A. Frison-Roche et M. Boissavy, "Avocat et droits de la défense dans les enquêtes internes et la justice négociée", 6 avril 2023

💬  M.-A. Frison-Roche et M. Boissavy, "Colloque : « Avocat et droits de la défense dans les enquêtes internes et la justice négociée »", 3 avril 2023

💬 M.-A. Frison-Roche, "Les juges vont être de plus en plus présents dans le droit de la compliance", 1er mars 2023

💬 M.-A. Frison-Roche, "Les notaires "agents d'effectivité de la compliance"", 9 février 2023

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Ne sont pas ici détaillés :

- les billets publiés dans le corpus Compliance : sur le vif,

- l'actualisation permanente du Dictionnaire bilingue du Droit de la Régulation et de la Compliance,

- les articles d'actualité de Droit de la Régulation et de Droit de la Compliance parus en bilingue dans le Journal of Regulation & Compliance,

- les billets de blog et les vidéos de commentaires d'actualité diffusées dans l'espace numérique,

- les videos d'actualité et de pédagogie diffusées dans l'espace numérique, via MAFR TV,

- les activités de conseil ou d'arbitrage, qui ne sont pas des activités publiques.

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