31 mars 2021
Conférences
Référence complète: Frison-Roche, M.-A.,Compliance et Arbitrage : un adossement, rapport de synthèse in Frison-Roche, M.-A. & Racine, J.-B. (dir.) Compliance et Arbitrage, Colloque coorganisé par le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et le Centre de recherches sur la Justice et le Règlement des Conflits (CRJ) de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), Paris, 31 mars 2021.
Lire le programme de ce colloque
Voir le rapport de synthèse en vidéo
Lire le document de travail ayant servi de base au rapport de synthèse .
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Ce colloque s'insère dans le cycle de colloques 2021 organisé par le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et ses partenaires autour de la Juridictionnalisation de la Compliance.
Les interventions serviront de première base à la réalisation d'un ouvrage dirigé par Marie-Anne Frison-Roche, La juridictionnalisation de la Compliance, co-édité par le JoRC et Dalloz.
Elles seront également la première base à la réalisation d'un ouvrage dirigé par Marie-Anne Frison-Roche, Compliance Juridictionnalization, co-édité par le JoRC et Bruylant.
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2 octobre 2019
Responsabilités éditoriales : Direction de la collection "Cours-Série Droit privé", Editions Dalloz (34)
Référence complète : Douence, M., et Azavant, M., Institutions juridictionnelles, 1ière éd. 2010, 4ième éd. 2019, Coll. "Cours Dalloz-Série Droit privé", Dalloz, 2019, 425 p.
La nouvelle édition de cet ouvrage "à jour de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice", expose les "Institutions juridictionnelles", expression qui a remplacé heureusement celle "d'Institutions judiciaires", c'est-à-dire les principes, les structures et les personnes qui permettent la réalisation de la mission de trancher les litiges et de dire le droit. Sont ainsi analysés la justice administrative et judiciaire, les juridictions et les acteurs que sont les magistrats et les auxiliaires de justice, notamment les avocats.
L'ouvrage est destiné aux étudiants et à ceux qui préparent des concours administratifs ou par exemple l'examen d'entrée aux Écoles de formation des Barreaux.
Il s'articule particulièrement bien avec les ouvrages de Procédure civile et de Procédure pénale.
Voir l'ensemble des ouvrages de la même collection "Cours Dalloz -Série Droit privé"
16 mai 2019
Base Documentaire : Doctrine
Référence complète : Le Pluard, Q., et Plouhinec P., (dir.), Du droit dans GAMES OF THRONES, ed. Mare & Martin, coll. "Libre Droit", 2019, 276 p. (à paraitre)
Lire la quatrième de couverture.
Pour lire l'article de Marie-Anne Frison-Roche, Games of Thrones : un droit si classique. Pour l'instant.
3 juillet 2018
Base Documentaire : Doctrine
Référence complète : Caprioli, É.A., La blockchain dans la banque et la finance (éléments de réflexion juridique), in Études en l'honneur de Philippe Neau-Leduc, Le juriste dans la cité, coll. « Les mélanges », LGDJ- Lextenso, 2018, pp.189-206.
Lire une présentation générale dans lequel l'article est publié.
27 juin 2018
Base Documentaire : Doctrine
Référence complète : L'ENA hors les murs, Le droit et la justice aujourd'hui. Et demain ?, n°481, juin 2018, 111 p.
Consulter la présentation de l'article de Marie-Anne Frison-Roche, Le Juge, le Régulateur et le Droit.
30 mai 2018
Base Documentaire : 02. Cour de cassation
21 novembre 2014
Base Documentaire : Doctrine
11 décembre 2013
Base Documentaire : Doctrine
Référence complète : Collard, Christophe, et Christophe Roquilly. « Les risques juridiques et leur cartographie :proposition de méthodologie », La Revue des Sciences de Gestion, vol. 263-264, no. 5, 2013, pp. 45-55.
Les étudiants de Sciences po peuvent lire l'article via le Drive dans le dossier "MAFR - Régulation & Compliance"
16 février 1993
Base Documentaire : Doctrine
Référence complète : Oppetit, B., Éthique et vie des affaires, in Mélanges offerts à André Colomer, Litec, 1993, pp. 319-333.
Les étudiants de Sciences-Po peuvent lire l'article via le Drive, dossier "MAFR - Regulation & Compliance"