Matières à Réflexions

26 avril 1996

Publications

► Référence complète : Baranès, W. et Frison-Roche, M.-A., L’autorité en droit, in Tout négocier, éd. Autrement, 1996, pp.45-59.

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26 avril 1996

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "L’amour intéressé des lois particulières (analyse sociologique du droit économique)", in L’amour des lois, Presses Universitaires de Laval, 1996, p.341 s

20 avril 1996

Publications

Référence complète : BARANÈS, William et FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Le souci de l’effectivité du droit, D. 1996, chron., p. 301-303

 

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1 avril 1996

Base Documentaire : Doctrine

 Référence complète : G. Vedel, "L'unité du droit. Aspects généraux et théoriques", in L'unité du droit. Mélanges en hommage à Roland DragoEconomica, 1996, pp. 1-8

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► Résumé de l'article

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🦉Cet article est accessible en texte intégral pour les personnes inscrites aux enseignements de la Professeure Marie-Anne Frison-Roche

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1 avril 1996

Base Documentaire : Doctrine

► Référence complèteL'unité du droit. Mélanges en hommage à Roland Drago, Economica, 1996, 503 p.

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📗lire la 4ième de couverture

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📗lire la table des matières de l'ouvrage

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► Résumé de l'ouvrage (fait par l'éditeur) : "L'unité du droit peut se décliner sur plusieurs modes. Du point de vue général et théorique, l'accent peut être mis sur l'unité du système juridique, constat ou aspiration selon la définition que l'on entend donner au concept même de droit. Ce recueil d'études réunies en hommage au professeur Roland DRAGO illustre aussi cette dialectique constat-aspiration dans deux grands domaines chers au dédicataire, le droit économique et le règlement des litiges.

Au-delà des divisions académiques - doit privé, droit public ; droit interne, droit international - l'unité y apparaît alors plutôt sous le jour de la quête de l'harmonie du droit, dans l'interpénétration des concepts, des techniques et des contentieux, l'unification progressive des catégories juridiques, ou au moins la coordination des jurisprudences.

À travers ces illustrations, on perçoit combien les tâtonnements souvent maladroits des législateurs, des juges et de la doctrine ne découlent pas des hésitations intellectuelles d'une logique toute positiviste : qu'on le veuille ou non, le droit, c'est ce qui est droit, ce qui est juste. L'unité du droit, c'est d'abord cette aspiration, profondément humaine, à la rectitude et à la justice, qui anime le juriste et dont témoignent avec éclat la vie et l'oeuvre de Roland DRAGO.".

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📝consulter une présentation de l'article du Doyen Vedel, "L'unité du droit. Aspects généraux et théoriques"

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14 février 1996

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "L’année où la justice s’est installée à la télévision", in Les dossiers de la Semaine Juridique , n° hors-série, février 1996, p.24 s.

10 février 1996

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Puissance et fragilité de la théorie des droits de l’homme, Vie judiciaire du 11 février 1996, n°2600, p.2.

8 février 1996

Organisation de manifestations scientifiques

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne (dir.), Sociologie juridique du patrimoine, table ronde du laboratoire de sociologie juridique et du GIP mission de recherche Droit et justice, 8 février 1996.

8 février 1996

Conférences

Référence : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « Le patrimoine, lien entre la vie et le temps », in Sociologie juridique du patrimoine, Table ronde du Laboratoire de sociologie juridique et du GIP Mission de recherche Droit et Justice, 8 février 1996, Paris.

7 février 1996

Publications

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., L’année où la justice s’est installée à la télévision, in Les dossiers de la Semaine Juridique, n° 24, hors-série, février 1996, pp. 24-28.

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2 février 1996

Base Documentaire : Doctrine

► Référence complète : Archives de Philosophie du Droit (APD), Droit et esthétique, t. 40, ed. Sirey, 1996, 533 p.

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lire la 4ième de couverture

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lire la table des matières

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lire les résumés des articles en anglais

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Voir la présentation d'autres tomes des Archives de Philosophie du Droit.

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2 février 1996

Base Documentaire : Doctrine

► Référence complète : P. Caye, "La belle propriété. Architecture palladienne et droit de propriété", in Archives de Philosophie du Droit (APD), Droit et esthétique, t. 40, Sirey, 1996, pp. 158-171

 

► Résumé de l'article

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🦉Cet article est accessible en texte intégral pour les personnes inscrites aux enseignements de la Professeure Marie-Anne Frison-Roche

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1 janvier 1996

Publications

Référence : Commentaire de l’article 4 du Code civil, fascicule du Juris-classeur de droit civil, 1996.

5 décembre 1995

Organisation de manifestations scientifiques

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne (dir.), COULON, Jean-Marie, Le temps dans la procédure, colloque de l'Association française de philosophie du droit et du Tribunal de grande instance de Naterre, 5 décembre 1995.

5 décembre 1995

Conférences

Référence : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « Le temps dans la procédure au regard des garanties fondamentales des parties » in Le temps dans la procédure, Association française de philosophie du droit et Tribunal de grande instance de Nanterre, 5 décembre 1995, Nanterre.

15 novembre 1995

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne (dir.), L'échange des consentements, in Revue de Jurisprudence commerciale, n° spéciale, n°11, 1995, 170 pages.

Accéder au Rapport de synthèse.

26 octobre 1995

Base Documentaire : 02. Cour de cassation

Référence complète: Cour de Cassation, Chambre criminelle, 26 octobre 1995, Pechiney-Triangle, Affaire 94-83.780

Lire l'arrêt

13 octobre 1995

Conférences

 Référence complète M.-A. Frison-Roche, Intervention in L’indétermination du prix : quel avenir ? , Table ronde du Laboratoire de sociologie juridique de l’Université Paris II et du Centre du droit du patrimoine de l’Université Paris I, 13 octobre 1995, Paris.

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12 septembre 1995

Base Documentaire : Doctrine

Référence complète :Labrusse-Riou, C., L'artiste et l'artisan. Lettre à Gérard Cornu, in Mélanges Cornu, Droit civil, procédure civile, linguistique juridique, PUF, 1994, pp. 227-232.

 

Les étudiants de Sciences-Po peuvent consulter l'article via le Drive, dossier "MAFR-Régulation"

 

12 septembre 1995

Base Documentaire : Doctrine

Référence complète : Mélanges Gérard Cornu, Droit civil, procédure, linguistique juridique, Puf, 1995, 473 p.

 

Lire la quatrième de couverture.

Lire le sommaire.

Lire l'avant-propos.

 

Lire la présentation des articles publiés dans ces Mélanges :

Cadiet, L, Le spectre de la société contentieuse.

Labrusse-Riou, C., L'artiste et l'artisan. Lettre à Gérard Cornu.

 

1 septembre 1995

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, La rhétorique juridique, in Argumentation et rhétorique (II) Hermès 16, CNRS éditions, Paris, 1995, p.73-83.

 

Lire ci-dessous le résumé de l'article.

 

5 juillet 1995

Publications

Recherches menées et rapport général rédigée pour le  Laboratoire de sociologie juridique, remis au Ministère de la Justice, juillet 1995.

Lire le rapport général.

5 juillet 1995

Enseignements : Participation à des jurys de thèses

Référence : Frison-Roche, M.-A., Rapporteure et membre du jury de la thèse d'Arnaud Reygrobellet, Université  Panthéon-Assas ( Paris II), (dir. B. Oppetit), La notion de valeur mobilière.

 

Autre membres du jury : Bonneau, T., Bureau, D., Cohen, D., Didier, P.

Soutenance le 5 juillet 1995.

 

 

 

 

 

18 juin 1995

Conférences

Référence : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « Rapport de synthèse » in L’échange des consentements, Association Droit et commerce, Deauville, 18 juin 1995, Deauville.

14 juin 1995

Base Documentaire : Doctrine

Référence complète : Carbonnier J., Les phénomènes d’inter-normativité, in  Essai sur les lois, 2ième éd., Répertoire du notariat Defrénois, 1995, p.287-306.