Enseignements : Droit et Cinéma

Ce livret de séminaire expose le contenu et les objectifs du séminaire.

Tout semble opposer le Droit et le Cinéma. Le film est une œuvre de fiction, prenant donc par nature distance par rapport à la réalité, tandis que le Droit est un "art pratique" qui doit résoudre les difficultés ou éviter qu'elles n'adviennent. Mais le cinéma traduit aussi une société, une culture, une époque. En outre le droit lui ressemble en ce qu'il possède la même puissance de créer sa propre réalité. Plus encore, le droit se met en scène, notamment à travers des procès, des costumes, des vedettes, etc.

En outre, la "société juridique" s'insinue dans le cinéma, lorsque le film choisit un thème ou une affaire juridiques ou bien lorsque le film retranscrit l'état de maturité juridique d'une société, par exemple aux États-Unis. Chacune des séances est construite sur un film en particulier, auquel est rattaché une problématique, détaillée dans ce livret de séminaire. Celui-ci indique également les modes d'évaluation et la charge de travail.

Ainsi, le cinéma nous apprend sur la façon dont toute ou telle société, toute ou telle époque fait place au droit.

Il révèle ce qu'est telle ou telle branche du droit. Le droit du procès s'y prête particulièrement bien, car le droit y est lui-même non seulement récit mais encore personnage, drame, spectacle, autour de ces personnages sous la lumière que sont l'avocat et le juge. Mais le cinéma peut encore révéler le droit de la famille ou le droit international public.

Le cinéma, art populaire, peut d'ailleurs être utilisé comme vecteur pour que le Droit innerve davantage la société, mode d'éducation ou mode critique de la part du Droit dans la vie de chacun. Ainsi, la puissance du cinéma américain participe de ce que certains appelle "l'américanisation du droit".

Enseignements : Droit de la Compliance

Cette bibliographie générale rassemble quelques références générales, qui se superposent ou croisent les bibliographies plus spécifiques sur la compliance, à travers différentes matières ou différentes branches du droit, en droit français ou en droit étranger et supra national ayant un influence directe, de sorte que l'on puisse comprendre ce qui en résulte en droit français.

Elle est composée de documents de doctrine (ouvrages et articles), des textes législatifs ou réglementaires applicables en France et dans d'autres pays (et, le cas échéant, des projets de lois ou de règlements), ainsi que de documents de littérature grise.

Il peut être pertinent de croiser cette bibliographie avec la Bibliographie plus large relative au Droit commun de la Régulation, ou avec la Bibliographie  relative au Droit de la Régulation bancaire et financière.

 

 

 

Consulter la bibliographie ci-dessous.

 

Enseignements : Droit et Cinéma

Le thème "Droit et Cinéma" est à la fois étroit, puisqu'il vise l'intersection entre les deux, à savoir les films dans lesquels le droit est visé, ce qui n'est pas très fréquent. En outre, l'étude du droit dans le cinéma est moins étudié que, par exemple, les rapports entre le droit et la littérale, lesquels renvoient à un courant complet de pensée "Law and Litterature". Mais dans le même temps, il est difficile de penser les rapports entre le droit et le cinéma sans avoir une connaissance plus large, et du droit et du cinéma.

Ainsi une bibliographie plus large, visant l'un et l'autre, serait bienvenue, regardant du côté des cinéphiles et des juristes érudits. Mais la bibliographie passe d'un excès à l'autre et cesse d'être étriquée pour devenir monumentale.

C'est pourquoi la présente bibliographie cherche un équilibre entre les deux pour rassembler des références permettant de mieux comprendre la représentation que le cinéma, d'une façon générale et film après film, donne du droit.

Enseignements : Droit de la Régulation bancaire et financière, semestre de printemps 2016

Ce livret de cours décrit le contenu,  la méthodologie et les objectifs du cours magistral de Droit de la Régulation bancaire et financière. Au cours magistral, sont adossées des conférences assurées par une équipe de maîtres de conférence.

Le livret détaille la façon dont les étudiants, qui suivent cet enseignement,  situé dans le semestre de printemps de la première année du Master Finance et Stratégie de Science po, sont évalués afin de valider ce module. Il précise la charge du travail requis.

Les thèmes des 12 leçons qui composent le cours d'amphi sont énumérés.

Les lectures demandées sont précisées, appuyées sur une bibliographie générale, de la même façon que les sites pertinents sont indiqués.

Enseignements : Droits sectoriels de la Régulation

Annales des exercices demandées en cours de semestres

semestre de printemps 2017

Commenter l'arrêt rendu par le Conseil d’État le 13 juillet 2016, Société GDF Suez.

 

Annales des examen finaux

semestre de printemps 2017

En 4 heures traiter l'un des deux sujets au choix :

 

- Quelle est l'importance de la référence au secteur pour concevoir et appliquer un Droit sectoriel de la Régulation ?

- La dimension politique de la régulation énergétique

Enseignements : Droit de la régulation bancaire et financière, semestre de printemps 2017-2018

Cette bibliographie indicative vise des :

  • ouvrages généraux

 

  • ouvrages abordant la régulation bancaire et financière à l'occasion d'un autre sujet principalement traité

 

  • sites pertinents pour l'étude du droit de la régulation bancaire et financière

 

  • ouvrages et articles portant spécifiquement sur la régulation bancaire et financière

 

Enseignements : Droit de la Régulation bancaire et financière, semestre de printemps 2016

Le plan est  actualisé chaque semaine au fur et à mesure que les leçons se déroulent en amphi.

Il est disponible ci-dessous.

 

Retourner à la présentation générale du cours.

 

 

(Avant le début des enseignements de Droit de la Régulation bancaire et financière, un aperçu du plan général du Cours avait été mis à disposition.)

Enseignements : Droit commun de la Régulation

Enseignements : Droit commun de la Régulation

Retourner sur la description générale du Cours de Droit commun de la Régulation.

Enseignements : Droit de la régulation bancaire et financière, semestre de printemps 2017-2018

Depuis sa création et jusqu'en 2017, un galop d’essai était organisé à propos du "Droit de la régulation bancaire et financière" afin de préparer l'étudiant à  l’examen final, le galop d'essai constituant  un entraînement pour celui-ci, puisqu'il se déroulait dans les mêmes conditions. Le galop d'essai est supprimé à partir de 2018 pour alléger la charge de travail demandé aux étudiants. Le commentaire de texte correspond donc purement et simplement au second sujet demandé en examen final.  En effet, le second sujet proposé dans ce cadre peut être soit une dissertation, soit un "sujet pratique". Sous cette appellation générale, peut être proposé soit une note de synthèse, soit un commentaire de texte.

Le commentaire de texte n'est pas un exercice spécifiquement juridique, mais il présente certaines spécificités lorsqu'il s'applique à des textes juridiques, ici mises en exergue. Le présent document a pour objet de donner quelques indications. Elles ne valent pas "règles d’or", mais un étudiant qui les suit ne peut se le voir reprocher.

Enseignements : Droit de la régulation bancaire et financière, semestre de printemps 2017-2018

L'exercice de note de synthèse peut être demandé en examen final comme second sujet proposé. En effet, le second sujet proposé dans ce cadre peut être soit une dissertation, soit un "sujet pratique". Sous cette appellation générale, peut être proposé soit une note de synthèse, soit un commentaire de texte.Depuis sa création et jusqu'en 2017, un galop d’essai était organisé à propos du "Droit de la régulation bancaire et financière" afin de préparer l'étudiant à  l’examen final, le galop d'essai constituant  un entraînement pour celui-ci, puisqu'il se déroulait dans les mêmes conditions. Le galop d'essai est supprimé à partir de 2018 pour alléger la charge de travail demandé aux étudiants. Il n'y aura donc pas d'entraînement à la note de synthèse dans les mêmes conditions de l'examen, au-delà des exercices demandés dans les conférences.

Cela n'est pas grave car la note de synthèse est l'exercice le moins "typiquement juridique". En effet, il répond à une méthodologie relativement indifférente au contenu des documents, la nature juridique ou portant sur le droit de ceux-ci étant donc relativement indifférente. L'enjeu de l'exercice est de réduire la diversité des documents, généralement de l'ordre de 3 à 6 documents, en un seul document de 4 à 6 pages.

On ne demande pas à l'auteur de la note d'exprimer des opinions personnelles car la note est destinée à quelqu'un qui l'utilisera pour son propre travail. Pour le lui permettre, il faut que d'une façon neutre et efficace, vous lui restituiez d'une manière claire et simple cette sorte de "fouillis" que constitue l'amas de documents que l'on vous a donné à travers le dossier documentaire.

Les connaissances sont inutiles, mais il faut restituer exactement et d'une façon ordonnée et claire ce qui résulte des documents, sans les résumer un à un mais en articuler les points essentiels qu'ils contiennent, en mettant ces points en perspective.

C'est pourquoi si la matière technique dont il s'agit ne vous est pas très familière, l'exercice de note de synthèse est sans doute à préférer plutôt que, par exemple, la réalisation d'une dissertation.

Enseignements : Droit de la régulation bancaire et financière, semestre de printemps 2017-2018

L'exercice de mi-semetre ou de fin de semestre est au choix de l'étudiant soit une dissertation, soit un exercice pratique. Le sujet pratique est soit un commentaire de texte, soit une note de synthèse. L'étudiant dispose de trois heures pour faire l'exercice dans une copie, dont le volume ne doit pas dépasser 6 pages. La copie de mi-semestre est corrigée par le maître de conférence de l'étudiant qui a composé. La copie de l'examen fin est corrigée par le professeur d'amphi et un collaborateur sous la direction de celui-ci.

Enseignements : Droit et Cinéma

Le contrôle final qui est attaché à l'enseignement de Droit et Cinéma prend la forme d'une dissertation.

Les étudiants doivent traiter un sujet, en choisissant parmi deux sujets qui leur est proposé. La copie peut être rédigée en langue française ou en langue anglaise.

Le sujet reflète l'esprit dans lequel l'enseignement a été donné et la méthode par laquelle les séances successives se sont déroulées.

En effet, le séminaire est construit sur des analyses d'une dizaine de films, qui se recoupent, évoquent d'autres films, et ont en commun des personnages ou des thèmes juridiques. La juxtaposition de ces analyses monographiques n'empêche pas une vision plus globale du rapport entre le droit et le cinéma, qui apparaît par l'ensemble du séminaire. Cette vision globale doit apparaître dans la copie;

Ainsi, l'enjeu du travail final sur table est de traiter un thème très général, en s'appuyant sur des analyses qui au fur et à mesure des séances ont dégagé à travers des films particuliers, des problématiques générales. C'est cette aptitude à un aller-retour des perspectives particulier vers la problématique générale qu'exprime le sujet donné au travail de contrôle final, qui est plus particulièrement apprécié.

23 janvier 2018

Enseignements : Droit de la régulation bancaire et financière, semestre de printemps 2017-2018

Ce livret de cours décrit le contenu,  la méthodologie et les objectifs du cours magistral de Droit de la Régulation bancaire et financière.

Le cours magistral est assuré par Marie-Anne Frison-Roche, professeur des Universités, titulaire à Sciences po.

Au cours magistral, sont adossées des conférences assurées par une équipe de maîtres de conférence.

Pour faciliter l'assimilation des techniques juridiques articulées à des techniques économiques et financières, a été élaboré un Dictionnaire bilingue de Droit de la Régulation et de la Compliance, en permanence disponible et évolutif.

Le livret détaille la façon dont les étudiants, qui suivent cet enseignement,  situé dans le semestre de printemps de la première année du Master Finance et Stratégie de Science po, sont évalués afin de valider ce module. Il précise la charge du travail requis.

Les thèmes des 12 leçons qui composent le cours d'amphi sont énumérés.

Les lectures demandées sont précisées, appuyées sur une bibliographie générale, de la même façon que les sites pertinents sont indiqués.</