Matières à Réflexions

5 mars 1997

Organisation de manifestations scientifiques

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne (dir.), Pratique des affaires et contrôle judiciaire, journée de formation continue des magistrats, Ecole nationale de la Magistrature, 5 mars 1997.

5 mars 1997

Conférences

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « La prise en considération du pénal dans les décisions des entreprises », in Pratique des affaires et contrôle judiciaire , École nationale de la magistrature, 5 mars 1997, Paris.

22 janvier 1997

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Principes et intendance dans l’accès au droit et à la justice, JCP, éd. G., 1997, I, 4051.

 

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7 janvier 1997

Publications

Référence complète : Baranès, William et Frison-Roche, Marie-Anne, (dir.), de l'injuste au juste, coll. ""Thèmes et Commentaires", Dalloz, 1997, 126 pages.

Lire la 4ième de couverture.

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Accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : La procédure injuste.

 

18 décembre 1996

Base Documentaire : Doctrine

Référence complété : Posner, R., Droit et littérature, trad. fr. Jouary, Ph., coll. "Droit, Éthique, Société", PUF, 1996, 456 p.

Lire la quatrième de couverture.

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Lire la conclusion de l'ouvrage.

12 décembre 1996

Conférences

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « L’expansion et les libertés privées », in Le droit et l’expansion, 12 décembre 1996, Ordre des avocats de Lyon, Lyon.

13 novembre 1996

Conférences

Référence : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « Le temps dans la concurrence », in Le droit de la concurrence face à l’urgence et à la préservation de l’effet utile des décisions, Atelier de la concurrence, 13 novembre 1996, Paris.

11 septembre 1996

Conférences

Référence : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « Le juge : arbitre, médiateur et thérapeute », participation à la Table Ronde avec P. Drai, G. Bernheim, J.-P. Durand et M. Boubaker, in La justice mise en examen, Cinquièmes entretiens de droit comparé, 11 septembre 1996, Créteil.

26 juin 1996

Conférences

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Peut-on se contenter d’une définition procédurale de la justice ? , 26 juin 1996, Munster, Allemagne.

21 mai 1996

Publications

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche & H. Haenel, Le juge et le politique, PUF, 1998, 272 p.

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► Présentation générale de l'ouvrage : La justice est le reflet de notre société : elle en endure les mots, elle en cristallise les espoirs. Longtemps les différents pouvoirs en France ont fait peu de cas du juge. Mais depuis quelques années, les juges entendent remplir leur office, c'est-à-dire appliquer le droit, lequel est essentiellement distinct du politique. Celui-ci doit alors commettre l'acte héroïque de fournir aux juges les moyens de le soumettre à la règle commune. Pour cela, le temps de la réforme globale de la justice est venu, dans un rapport nouveau entre le juge et le politique.

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21 mai 1996

Conférences

Référence : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « L’invitation de l’article 52 de la loi bancaire » , in Les établissements de crédit en difficulté. Rôles respectifs des droits et autorités bancaires et judiciaire , colloque Paris-Dauphine, 21 mai 1996, Paris.

27 avril 1996

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Les droits fondamentaux des justiciables au regard du temps dans la procédure, in Coulon, J-M. et Frison-Roche, M.-A. (dir.)  Le temps dans la procédure, coll. « Thèmes et commentaires », Dalloz, 1996, p.11 s.

27 avril 1996

Publications

Référence complète : Coulon, J.-M. et Frison-Roche, M.-A. (dir.), Le temps dans la procédure, Dalloz, 1996.

Accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : Les droits fondamentaux des justiciables au regard du temps dans la procédure.

24 avril 1996

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Le droit processuel des associations et la perspective de la class action, in Les associations, Congrès des Notaires, n° spécial des Petites Affiches, 24 avril 1996, p.28 s.

 

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20 avril 1996

Publications

Référence complète : BARANÈS, William et FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Le souci de l’effectivité du droit, D. 1996, chron., p. 301-303

 

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17 avril 1996

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de Les juges uniques. Dispersion ou réorganisation du contentieux ? (Ch. BOLZE et Ph. PEDROT, dir.), pour la Revue trimestrielle de droit civil, 1996.

20 mars 1996

Organisation de manifestations scientifiques

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne (dir.), Les enjeux de la pénalisation de la vie économique, colloque Dalloz, 20-21 mars 1996.

14 février 1996

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "L’année où la justice s’est installée à la télévision", in Les dossiers de la Semaine Juridique , n° hors-série, février 1996, p.24 s.

7 février 1996

Publications

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., L’année où la justice s’est installée à la télévision, in Les dossiers de la Semaine Juridique, n° 24, hors-série, février 1996, pp. 24-28.

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17 janvier 1996

Base Documentaire : Doctrine

Références complète : Mathieu-Castellani, G., La scène judiciaire de l'autobiographie, coll. "écriture", PUF, Paris, 1996, 225 p.


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Lire la 4ième de couverture

L'auteur est un professeur de littérature, qui cite en exergue de son ouvrage un extrait des Souvenirs de la Cour d'assises  d'André Gide.

L'auteur montre que le procès exige la confession, l'aveu de la vérité, le récit de soi-même dans un rituel libérateur, puisque l'aveu exigé par le juge répond à l'exigence du sujet de formuler sa faute, tandis que la revendication de la défense met en cause le juge.

En cela, Job est le modèle de l'accusé accusant.

Mais l'autobiographie ne se résume pas à l'aveu car elle ne vise pas nécessairement à l'absolution mais simplement s'identifie au geste d'oser dire.

L'auteur souligne (p. 13) : "aussi, comme le signal d'un retournement d'un devoir en droit ; au lieu de dire : je dois  (avouer), je préfère dire : j'ai le droit  (d'avouer).

L'ouvrage montre encore que si tant d'auteurs ont pris le procès comme objet, c'est parce que "le judiciaire est le discours fondamental, la matrice de tous les discours de culpabilité... et avec elle le désir de s'en défendre".

1 janvier 1996

Publications

Référence : Commentaire de l’article 4 du Code civil, fascicule du Juris-classeur de droit civil, 1996.

6 décembre 1995

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Introduction du thème et direction scientifique du dossier Le juge administratif face au droit de la concurrence : un sujet de dispute, Revue de la concurrence et de la consommation. Droits et marchés, nov.-déc. 1995, p.13 s.

5 décembre 1995

Organisation de manifestations scientifiques

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne (dir.), COULON, Jean-Marie, Le temps dans la procédure, colloque de l'Association française de philosophie du droit et du Tribunal de grande instance de Naterre, 5 décembre 1995.

5 décembre 1995

Conférences

Référence : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « Le temps dans la procédure au regard des garanties fondamentales des parties » in Le temps dans la procédure, Association française de philosophie du droit et Tribunal de grande instance de Nanterre, 5 décembre 1995, Nanterre.

24 novembre 1995

Publications

Introduction du thème et direction scientifique du dossier "Le juge administratif face au droit de la concurrence : un sujet de dispute", Revue de la concurrence et de la consommation, Droits et marchés, nov.-déc. 1995, p.13 s.