Matières à Réflexions

30 juin 1990

Organisation de manifestations scientifiques

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne (dir.), La justice pénale face à la délinquance économique et financière, colloque du Tribunal de grande instance et du Barreau de Paris, 30 juin 1999.

1 janvier 1990

Organisation de manifestations scientifiques

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne (dir.), L'américanisation du droit français, colloque du Tribunal de grande instance de Créteil, 22 octobre 1990.

23 janvier 1987

Base Documentaire : 01. Conseil constitutionnel

2 juillet 1985

Base Documentaire : 02. Cour de cassation

Référence complète : Com., 2 juillet 1985, Rémy Martin

Lire l'arrêt.

28 septembre 1982

Base Documentaire : Doctrine

Référence complète : Références complètes : Farjat, G., Réflexions sur les codes de conduite privés, in Études offertes à Berthold Goldman, Le droit des relations économiques internationales, Litec, Paris, 1982, p.47-66.

 

Les étudiants de Sciences po peuvent via le drive lire l'article dans le dossier "MAFR - Régulation"

 

Lire le résumé de l'article ci-dessous.

14 juillet 1981

Base Documentaire : 05. CJCE - CJUE

2 avril 1968

Base Documentaire : Doctrine

Référence complète : Carbonnier, Jean, L'imagerie des monnaies, Libraires techniques, 1968, 11 pages, reprise dans  Flexible droit, pour une sociologie du droit sans rigueur, p. 393-403.

 

Dans cet article célèbre, le Doyen Carbonnier étudie la numismatique, posant qu'elle exprime "le droit monétaire". Il montre que la monnaie relève du droit public le plus pur puisqu'elle porte "l'effigie du prince", statue portative et divinisée de l'empereur à Rome à laquelle s'associe l'énergie juridique que le Prince confère à l'objet.
 En cela, la monnaie, qui porte l'image du Prince, emporte avec elle la confiance. Ainsi, le Prince demeure comme le propriétaire éminent de la monnaie dont chacun est le propriétaire utile.

Carbonnier souligne que la théorie étatiste du nominalisme monétaire en est le  prolongement direct.

En outre, Carbonnier souligne que l'image des monnaies exprime la souveraineté. C'est aussi pour cela que la monnaie doit être belle. La monnaie fait alors comme sa propre publicité. Mais le classicisme semble dominer et l'art figuratif vient en premier.

 

(Les étudiants de Sciences Po peuvent accéder au texte de l'article par le Drive de Sciences Po).