Jan. 27, 1999

Publications

La responsabilité des magistrats. Evolution d’une idée

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, La responsabilité des magistrats. Evolution d’une idée, JCP, éd G., 1999, I, 174, pp. 1869-1876.

 

Accéder à l'article.

 

June 25, 1998

Publications

Le contrat et la responsabilité : Consentements, pouvoirs et régulation économique

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Le contrat et la responsabilité : Consentements, pouvoirs et régulation économique, RTD civ. 1998, p.43 s.

 

Accéder à l'article.

June 18, 1998

Conferences

L’aptitude pénale au sein de l’entreprise, in "La responsabilité pénale au sein de l'entreprise"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « L’aptitude pénale au sein de l’entreprise », in La responsabilité pénale au sein de l’entreprise, École Nationale de la Magistrature, 18 juin 1998, Paris.

April 14, 1998

Publications

Commentaire du jugement du Tribunal de grande instance de Paris du 5 novembre 1997 (condamnation de l'Etat pour lenteur de la justice)

Référence : TGI Paris,  5 novembre 1997,  D.1998, p.9 s., obs. M.-A. Frison-Roche.

Lire le commentaire.

Dec. 6, 1996

Conferences

La responsabilité des personnes morales , in "Conscience et responsabilité"

Référence : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « La responsabilité des personnes morales », in Conscience et responsabilité, 6 décembre 1996, Université Paris XII, Saint-Maur.

Nov. 14, 1996

Conferences

Les responsabilités civile et pénale des dirigeants dans le cadre des procédures collectives

Référence : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, «Les responsabilités civile et pénale des dirigeants dans le cadre des procédures collectives», in Les responsabilités des dirigeants sociaux , 14 novembre 1996, Journée du Juris-Classeur, Paris.

Oct. 30, 1996

Conferences

La redécouverte des « piliers » du droit : le contrat et la responsabilité

Référence : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « La redécouverte des « piliers » du droit : le contrat et la responsabilité », in De nouveaux modes de régulation pour le droit , 30 octobre 1996, colloque du CREDECO, Nice.

April 23, 1995

Thesaurus : Doctrine

Le consentement sans l'échange : le contrat de société

June 1, 1994

Thesaurus : Doctrine

📝Restons sauvages !, in M. Vacquin (dir.) 📗La responsabilité. La condition de notre humanité

► Référence complète : B. Edelman, "Restons sauvages !", in M. Vacquin (dir.) La responsabilité. La condition de notre humanité, éd. Autrement, Série Morales, p. 132-144, 1994. 

____

► Résumé de l'article : 

© mafr 2014-2023 Marie-Anne Frison-Roche -
Legals