Jan. 31, 1994

Publications

► Référence complète : Baranès, W. et Frison-Roche, M.A. (dir.), La Justice. L’obligation impossible, série "Morales", éditions Autrement, 1994 ; réédition au Seuil, collection « Point », 1999 ; réédition aux Éditions Autrement, 2002 ; reprint Éditions Autrement, 2009.

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► Présentation de l'ouvrage : La justice est une obligation au sens étymologique puisqu'elle constitue un lien entre les individus. Mais c'est cette obligation impossible dans la mesure où il faudrait, pour être juste, tout connaître et combattre toutes les injustices, en ne se contentant pas de réfréner la sienne propre. On ne peut jamais être certain d'avoir été tout à fait juste.

Dans l'expérience, c'est l'injustice qui est première, la justice vient après, par réaction. Encore faut-il pouvoir donner un contenu à cette vertu. Peut-on prendre pour modèle l'ordre naturel des choses ou bien ce modèle ne peut-il être que divin ? Il s'agit, en fait, de constituer un monde de justes rapports de soi à soi, de soi aux autres, des hommes et des choses. La justice est une harmonie, elle est le gage du lien social.

Que ces questions relatives au contenu soient résolues ou non, la justice apparaît comme une impérieuse nécessite, un évident progrès social, dès lors qu'à la vengeance privée se substitue le procès. L'institution juridique, le législateur, les juges ont à leur charge de réaliser la justice, ainsi entendue. Il n'est pas sans signification que seule cette vertu ait son ministère.

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Parmi les contributions de cet ouvrage, consulter la présentation des articles suivant :

🕴️M. Canto-Sperber, 📝La vertu individuelle, modèle politique

🕴️M.-A. Frison-Roche, 📝2+1 = La procédure

🕴️S. Lebovici, 📝C'est pas juste

 

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Dec. 20, 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de La haute magistrature judiciaire entre politique et sacerdoce, ou le culte des vertus moyennes, d’Alain BANCAUD, pour la Revue Trimestrielle de droit civil, 1993.

Dec. 20, 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte-rendu de L’affaire de la main volée. Une histoire juridique du corps, de J.-P. BAUD, pour la Revue Trimestrielle de droit civil, 1993.

Nov. 11, 1993

Publications

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► Full ReferenceM.-A. Frison-Roche, in collaboration with Serge Bories, "La jurisprudence massive" ("The Massive Jurisprudence"), D. 1993, chron., pp. 287-330

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📝read the article (in French)

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► English Summary of the article: The term "jurisprudence" is likely to have several meanings: on the one hand, jurisprudence stricto sensu, that emanating from the High Courts; on the other hand, "massive jurisprudence", designating all legal decisions rendered by the courts. This study of "mass case law" is divided into two parts: the first sets out the advantages of analysing mass judgments (I.), and the second develops the method that should be used to study these judgments (II.).

The analysis of massive jurisprudence is of threefold interest: educational, scientific and practical. Educational, in that it provides a more concrete, comprehensive and detailed view of the subject being taught. Scientific, in that it provides a global perspective, making it possible to take a closer look at reality and thus analyse the phenomena of pluralism in case law and anticipate 'elite case law' or legislative developments. And lastly, it is practical, in that it enables legislators to learn as quickly as possible about the practical application of the law and its consequences, so that they can potentially react to counter any perverse effects and/or use this information to adapt their legal policy decisions.

The analysis method involves 3 stages. Firstly, a prior qualitative analysis of the banal judgment must be carried out, based on the extraction of key words and concepts contained in the decision, in order to transform the raw information into data. Next, categories of analysis need to be established, based on the structure of the data collected and the research hypotheses, in order to process the mass of refined data collected. It is also essential to have access to all the data used to adopt the decision. In the final stage, complementary methods, such as studying the case file or interviewing magistrates, should be added to the textual analysis.

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Oct. 27, 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte-rendu de La rumeur et le meurtre, l’affaire Fualdès, de M.-L. ROUQUETTE, pour l’Année sociologique, 1993.

Oct. 23, 1993

Publications

Référence complète :BARANES, William,  FRISON-ROCHE, Marie-Anne, ROBERT, Jacques-Henri,  Pour le droit processuel, D.1993, chron., p.9-11.

Il est nécessaire de construire et d'enseigner le "droit processuel", que commença à concevoir Henri Motulsky. En effet, le droit processuel est autonome des droits substantiels que les parties revendiques et des trois contentieux, procédure civile, procédure pénale et contentieux administratif, en ce qu'il exprime les principes communs et inhérents à tous procès : le droit d'action et l'intérêt à agir, le contradictoire et les droits de la défense, le jugement et sa motivation. Le droit processuel relève d'un droit comparé interne qui recherche l'esprit propre à chaque procédure et permet les emprunt de l'une à l'autre. Il pose surtout un droit commun de la procédure, dont désormais la Convention européenne des droits de l'homme et les droits constitutionnels sont la principale source.

Accéder à l'article.

Lire le résumé de l'article ci-dessous.

April 26, 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "Le droit comme tradition", Magazine littéraire, février 1993.

 

Article rédigé dans le numéro spécial consacré à la parution des "Lieux de mémoire", dirigé par Pierre Nora.

April 26, 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "L’utilisation de l’outil sociologique dans l’élaboration de la jurisprudence", Revue de recherche juridique, 1993/4, p.1271 s.

Accéder à l'article.

 

Feb. 9, 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, L’étrangeté du langage judiciaire, Gazette du Palais, février 1993.

Dec. 20, 1992

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage De la justification, les économies de la grandeur, de L. BOLSTANSKY et L. THEVENOT, pour les Archives de Philosophie du droit, 1992.

Dec. 20, 1992

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage Études hégéliennes, de B. BOURGEOIS, pour les Archives de philosophie du droit, 1992.

June 25, 1992

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage L’évolution de la philosophie du droit en Allemagne et en France depuis la fin de la seconde guerre mondiale, sous la direction de G. PLANTY-BONJOUR et R. LEGEAIS, pour la Revue Internationale de Droit Comparé, 1992.

May 7, 1992

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Logique, hiérarchie et dépendance des sources de droit, in BOURCIER, Danièle (dir.), Lire le droit. Langue, texte, cognition, L.G.D.J., 1992, p.121 s.

June 20, 1991

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage Le recours aux objectifs de la loi dans son application, pour les Archives de Philosophie du droit, 1991.

June 20, 1991

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage La jurisprudence de F. ZENATI, pour les Archives de Philosophie du droit, 1991.

June 20, 1991

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage Preuves de F. GIL, pour les Archives de Philosophie du droit, 1991.

July 3, 1990

Publications

Quelques remarques sur le droit de propriété, en collaboration avec Dominique Terré-Fornacciari, in Vocabulaire fondamental du droit, Archives de Philosophie du Droit, tome 35, 1990, pp.233 à 244.

June 21, 1990

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage L’analogie, pour les Archives de Philosophie du droit, 1990.

June 21, 1990

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage L’homme et la rhétorique, sous la direction d’A. LEMPEREUR, pour les Archives de Philosophie du droit, 1990.

June 21, 1990

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage Sémiotique juridique, Introduction à une science du droit de P. DUBOUCHET, pour les Archives de Philosophie du droit, 1990.

Jan. 1, 1990

Publications

Référence : Commentaire de l’article 10 du Code civil, fascicule du Juris-classeur de droit civil et du Juris-classeur de procédure civile, 1990.

Dec. 20, 1989

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte-rendu de l’ouvrage Les pouvoirs du judiciaire, de Ch. PANIER et F. RINGELHEIM, pour les Archives de Philosophie du droit, 1989.

Jan. 7, 1977

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, La procédure injuste, in Baranès, W. et Frison-Roche, M.-A. (dir.), De l’injuste au juste, coll. « Thèmes et commentaires », Dalloz, 1997, p.77 s.

 

Accéder à l’article.

 

Lire une présentation générale de l'ouvrage dans lequel l'article a été publié.

Feb. 17, 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Le droit comme tradition (à propos des Lieux de mémoire), Magazine littéraire, février 1993

April 27, 1996

Publications

Référence complète : Frison-Roche, Marie-Anne, Michel Villey et la méthode, Revue de philosophie politique, 1996, n°7, p.176 et s.