Matières à Réflexions

8 février 1873

Base Documentaire : 04. Tribunal des Conflits

10 juin 1868

Base Documentaire : Doctrine

Référence générale : Baudelaire, Ch., A quoi bon la critique - Le salon de 1846, publié en 1868.

Extrait :

« Je crois sincèrement que la meilleure critique est celle qui est amusante et poétique; non pas celle-ci, froide et algébrique, qui, sous prétexte de tout expliquer, n'a ni haine ni amour, et se dépouille volontairement de toute espèce de tempérament; mais, - un beau tableau étant la nature réfléchie par un artiste, – celle qui sera ce tableau réfléchi par un esprit intelligent et sensible. Ainsi le meilleur compte rendu d'un tableau pourra être un sonnet ou une élégie.


Mais ce genre de critique est destiné aux recueils de poésie et aux lecteurs poétiques. Quant à la critique proprement dite, j'espère que les philosophes comprendront ce que je vais dire: pour être juste, c'est-à-dire pour avoir sa raison d'être, la critique doit être partiale, passionnée, politique, c'est-à-dire faite à un point de vue exclusif, mais au point de vue qui ouvre le plus d'horizons. »

 

1 janvier 1807

Base Documentaire : 2. Code de commerce

21 mars 1804

Base Documentaire : 1. Code civil

21 mars 1804

Base Documentaire : 1. Code civil

21 mars 1804

Base Documentaire : 1. Code civil

21 mars 1804

Base Documentaire : 1. Code civil

21 mars 1804

Base Documentaire : 1. Code civil

7 février 1804

Base Documentaire : 1. Code civil

7 février 1804

Base Documentaire : 1. Code civil

2 février 1804

Base Documentaire : Doctrine

Portalis est un des quatre auteurs du projet de Code civil, mais il en est le plus fameux en ce qu’il en fit le « discours préliminaire », exprimant la philosophie du Code civil et d’une façon plus générale ce que doit être l’art législatif.

Très proche de L’esprit des lois de Montesquieu, il rappelle notamment que certes la loi est supérieure à la décision de justice,  mais que dans le même temps, les lois n’existent que par le bon accueil que les mœurs en font dans une société donnée.

Pour Portalis, c’est l’usage qui fait la loi, tandis qu'il pose que  la loi est faite pour les hommes et non les hommes pour la loi.

2 septembre 1795

Base Documentaire : 03. Décrets, réglements et arrêtés

17 septembre 1793

Base Documentaire : 02. Lois

La "Loi de prairial", dite encore "Loi des suspects", plus exactement le décret du 17 septembre 1793 "relatif aux gens suspects" pris par la Convention Nationale est de sinistre mémoire.

En effet par ce texte, principalement conçu par Robespierre, organise une façon de mener les procès, sans aucune présomption d'innocence ni aucune place pour les droits de la défense.

Beaucoup de personnes furent menées à la mort par le jeu de la Loi des suspects.

A contrario, on mesure que l'Etat de droit est avant tout construit sur les principes de procédure.

On ne peut qu'être frappé entre l'analogie entre la Loi des suspects  et les conseils procéduraux donnés par Staline, ordonnant pareillement d'écarter et la présomption d'innocence et tout respect du contradictoire ou des droits de la défense.

16 août 1790

Base Documentaire : 02. Lois

26 août 1789

Base Documentaire : Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789

26 août 1789

Base Documentaire : Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789

26 août 1789

Base Documentaire : Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789

17 février 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Le droit comme tradition (à propos des Lieux de mémoire), Magazine littéraire, février 1993

4 octobre 1958

Base Documentaire : France

4 octobre 1958

Base Documentaire : France

4 octobre 1958

Base Documentaire : France

4 octobre 1958

Base Documentaire : France