Les fiches récentes

12 novembre 1993

Organisation de manifestations scientifiques

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, (dir.), Eléments de synthèse comparée entre les systèmes procéduraux chinois et français, débat de l'Institut d'Etudes Judiciaires d'Angers, 12 novembre 1993.

12 novembre 1993

Conférences

Référence : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "Les éléments fondamentaux communs aux procédures en droit français" in Éléments de synthèse comparée entre les systèmes procéduraux chinois et français, Faculté de droit d’Angers, 12 novembre 1993, Angers.

27 octobre 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte-rendu de La rumeur et le meurtre, l’affaire Fualdès, de M.-L. ROUQUETTE, pour l’Année sociologique, 1993.

23 octobre 1993

Publications

Référence complète :BARANES, William,  FRISON-ROCHE, Marie-Anne, ROBERT, Jacques-Henri,  Pour le droit processuel, D.1993, chron., p.9-11.

Il est nécessaire de construire et d'enseigner le "droit processuel", que commença à concevoir Henri Motulsky. En effet, le droit processuel est autonome des droits substantiels que les parties revendiques et des trois contentieux, procédure civile, procédure pénale et contentieux administratif, en ce qu'il exprime les principes communs et inhérents à tous procès : le droit d'action et l'intérêt à agir, le contradictoire et les droits de la défense, le jugement et sa motivation. Le droit processuel relève d'un droit comparé interne qui recherche l'esprit propre à chaque procédure et permet les emprunt de l'une à l'autre. Il pose surtout un droit commun de la procédure, dont désormais la Convention européenne des droits de l'homme et les droits constitutionnels sont la principale source.

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21 octobre 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte-rendu de Introduction à la philosophie du droit , de Jean-Marc TRIGEAUD, pour la Revue trimestrielle de droit civil, 1993.

12 juillet 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Condition de recevabilité d’une OPA, Droit des sociétés, juillet 1993, p.1 s

24 juin 1993

Enseignements : Participation à des jurys de thèses

Référence : Frison-Roche, M.-A., participation au Jury de la thèse de Madame France Drummond, La société dite "holding", Paris II (président : François Terré), 1993.

24 juin 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de Évaluation législative et lois expérimentales, Charles-Albert MORAND (dir.) pour les Archives de philosophie du droit, 1993.