Résultats de la recherche (5369 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
Mise à jour : 17 décembre 2010 (Rédaction initiale : 17 décembre 2010 )
CV Droit économique, Régulation & Compliance
A. Directeur de la collection « Droit et Economie », LGDJ, crée en 2004 (extraits)
1 octobre 2020
Soft Law
Lignes directrices et recommendation de la CNIL sur les cookies et autres traceurs
4 juillet 2018
Direction de la collection "Cours-Série Droit privé", Editions Dalloz (34)
PIÉDELIÈVRE, Stéphane : Instruments de crédit et de paiement
14 septembre 2018
02. Cour de cassation
Arrêt de la Chambre commerciale de la Cour de cassation du 14 septembre 2018, Comité agricole
24 juin 2020
Textes
La compliance en pratique ; cartographier ses risques
4 août 2014
02. Lois
Loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes
26 avril 1996
Publications
L’amour intéressé des lois particulières (analyse sociologique du droit économique)
23 mai 2011
Conférences
Les droits économiques, le marché et les Autorités de régulation
8 juillet 2016
Doctrine
Régulation bancaire et financière européenne et internationale
15 octobre 2020
Operational Handbook about Deferred Prosecution Agreements (Manuel opérationnel sur les Deferred Prosecution Agreements)
