Résultats de la recherche (5378 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
4 mai 1998
None
4. Les incertitudes du nuveau droit des télécommunication
12 septembre 1995
Doctrine
L'artiste et l'artisan. Lettre à Gérard Cornu
2 avril 1992
La propriété, garantie des libertés, in Liberté et droit économique
14 mai 1986
Diriger la société par le droit
28 janvier 2002
61. L'extension du domaine d'intervention de l'OMC : la prospection mondiale des marques à travers le cas Havana Club
6 juin 2001
57. L'accroissement des droits des salariés par la législation économique
10 mai 2001
56. Responsabilité et propriété dans la protection des marques
6 février 2001
52. Le rôle du Conseil d'Etat dans le droit économique
18 janvier 2000
35. L'impartialité entre l'arrêt Oury et l'arrêt Didier
20 juin 2012
L'héritage de Carbonnier dans le droit matrimonial actuel : entre continuité et rupture, in Verdier, R. (dir.), Jean Carbonnier. L'homme et l'oeuvre
