Résultats de la recherche (5516 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
13 septembre 2013
02. Cour de cassation
Arrêts n°1091 et 1092 du 13 septembre 2013
Mise à jour : 27 mai 2011 (Rédaction initiale : 28 janvier 2011 )
H.1. Conférences prononcées en France
179. Droit et Economie
Mise à jour : 2 décembre 2013 (Rédaction initiale : 2 octobre 2013 )
4. Code pénal
432-1
Mise à jour : 2 décembre 2013 (Rédaction initiale : 2 décembre 2013 )
521-1
Mise à jour : 30 mars 2011 (Rédaction initiale : 15 mars 2011 )
I. Organisation de manisfestations scientifiques
14. LES STRATEGIES D’ENTREPRISES DANS LES NOUVELLES REGULATIONS
8 mars 2011
05.1. CEDH
Arrêt du 8 mars 2011, Oury
Mise à jour : 15 mars 2011 (Rédaction initiale : 15 mars 2011 )
30. DOING BUSINESS, COMMENT AMELIORER LA METHODOLOGIE DE L’EVALUATION
29. PLACE ET ROLE DES RESPONSABILITES DANS LES SYSTEMES DE REGULATION ECONOMIQUE
25. DROIT, ECONOMIE, JUSTICE
21. L’EVALUATION DE LA REGULATION
