30 septembre 2004
Conférences
20 septembre 2004
Base Documentaire : Doctrine
Référence complète : Ost, F., Antigone voilée, coll. " Petites fugues", ed. Larcier, 2004, 113 pages.
Lire la quatrième de couverture.
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20 septembre 2004
Enseignements : Participation à des jurys de thèses
Référence : Frison-Roche, M.-A., Rapporteure et membre du jury de la thèse de Elzéar de Sabran-Pontevès, Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur, Marseille, 2004.
Autres membres du jury : Jean-Louis Bergel, Christian Bovet, Jean-Yves Chérot, Gilles Martin, Sauveur Vaïsse.
Soutenue le 20 septembre 2004.
La thèse a été publiée en 2007 chez Presses universitaires Aix-Marseille.
8 août 2004
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Pourquoi se soucier de l’analyse économique du droit ? , Lettre de la Mission de recherche Droit et Justice, n°17, printemps 2004, Droit, Economie, Justice, p.11.
L'analyse économique du droit est utile en ce qu'elle permet de mesurer les conséquences économiques des décisions juridiques. En cela, elle éclaire les choix des décideurs juridiques sans entamer leur liberté. Constitue donc un contresens d'y avoir vu une idéologie ou une mainmise de l'économie sur le droit. Au contraire, l'analyse économique du droit permettrait au juge de manier plus rationnellement son pouvoir juridictionnel, notamment à travers les incitations. En cela, si elle apparaissait notamment dans les motivations, cette avancée de rationalité, n'entamant en rien la liberté de juger en droit contribuerait à l'élaboration démocratique des règles communes.
Lire le résumé de l'article ci-dessous.
4 juin 2004
Conférences
18 mai 2004
Conférences
12 mai 2004
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Les biens d’humanité, débouché de la querelle entre marché et patrimoine, in Propriété intellectuelle et mondialisation, coll. « Thèmes et commentaires », Dalloz, 2004, pp.165-175.
22 avril 2004
Publications
Références complètes : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, SEVE, René (dir.), Le Droit au féminin, L'Anné Sociologique / PUF, 2004, 296 pages.
Pour accéder à la 4° de couverture, [cliquer ici->http://mafr.fr/IMG/jpg/23_bis.jpg].
Pour accéder au sommaire, [cliquer ici->http://mafr.fr/IMG/pdf/23-_droit_au_feminin_sommaire.pdf].
Pour accéder à la présentation général du thème par Marie-Anne Frison-Roche et René Sève, [cliquer ici->http://mafr.fr/IMG/pdf/23-_droit_au_feminin_presentation.pdf].
2 avril 2004
Conférences
2 mars 2004
Conférences
1 mars 2004
Conférences
1 mars 2004
Conférences
9 février 2004
Conférences
3 février 2004
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Contrat, concurrence, régulation, RTD civ. 2004, pp.451-469.
13 novembre 2003
Base Documentaire : Doctrine
Référence complète : Marie-Anne, Frison-Roche, Le droit des deux mondialisations, in Terré, F., (dir), La mondialisation entre illusion et utopie, Archives de Philosophie du Droit, Tome 47, Dalloz, pp. 17-23.
13 novembre 2003
Base Documentaire : Doctrine
► Référence complète : Sève, R., La mondialisation entre illusion et utopie, in Archives de Philosophie du Droit (ADP), La mondialisation entre illusion et utopie, Tome 47, Dalloz, pp. 3-16.
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Cet article introduit l'ensemble du volume consacré à ce thème.
L'auteur y décrit l'architecture juridique implique par les facteurs de la mondialisation qui sont quant à eux de nature économique, culturelle et politique.
Il estime que l'universalisme kantien, reposant sur l'idée de paix, liée au commerce soutenu par les États, est aujourd'hui dépassé. Les affrontements, notamment religieux, occupent l'espace mondial. Le droit international classique en est perturbé. Au-delà du paradigme kantien ou rawlsien, la nouvelle architecture juridique "doit assurer le droit des individus par-dessus mais pas indépendamment du droit des États" (p.13).
Les étudiants de Sciences-Po peuvent lire l'article via le Drive, dossier "MAFR-Régulation"
13 novembre 2003
Base Documentaire : Doctrine
► Référence complète : Archives de Philosophie du Droit (APD), La mondialisation entre illusion et utopie, t. 47, Dalloz, 2003, 530 p.
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Lire la quatrième de couverture.
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Voir les présentations d'articles publiés dans l'ouvrage :
Voir d'autres volumes de la collection des Archives de Philosophie du Droit
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31 octobre 2003
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne,Vers une rente pour autrui, in Le droit favorise-t-il l’innovation ? , Revue Droit et Patrimoine, octobre 2003, pp.73-76.
28 octobre 2003
Base Documentaire : Figures
Le Doyen Carbonnier est considéré comme le plus grand juriste français du XXième siècle.
Sa pensée et ses travaux ne peuvent être dissociés de sa foi protestante et ses très nombreux travaux portent aussi sur le droit que sur la religion.
Entre 1967 et 1985, il a conçu et écrit la réforme du droit civil de la famille, en portant du droit des incapacités et en terminant par le droit du divorce, en passant par le droit de l'autorité parentale.
Aussi bien sociologue que juriste, il pensait que le droit doit s'adapter aux moeurs.
Politiquement, il affirmait que le droit doit être fait par le Législateur, lequel doit respecter les pratiques et leur laisser grand place, tandis que la jurisprudence doit demeurer à sa place, celle d'une autorité.
11 juin 2003
Base Documentaire : Doctrine
Référence complète : Theis, R., Respect de la loi, respect de la personne : Kant, Le PortiQUE, Revue de philosophie et de sciences humaines, OpenEditions, 2003.
25 avril 2003
Publications
Référence complète : Frison-Roche, M.-A., Le droit des deux mondialisations, in La mondialisation entre illusion et utopie, Archives de Philosophie du Droit (APD), tome n°47, Dalloz, 2003, pp.17-23.
Accéder à l’article.
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11 mars 2003
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Valeurs marchandes et ordre concurrentiel, in Mélanges en l'honneur d'Antoine. Pirovano, L’ordre concurrentiel, éd. Frison-Roche, 2003, pp.223-233.
8 mars 2003
Publications
► Référence complète : M.-A. Frison-Roche et R. Sève (dir.), Le Droit au féminin, L'Année Sociologique, vol. 53, 2003, n°1, 256 p.
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📕lire la présentation générale par Marie-Anne Frison-Roche et René Sève
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📝lire l'article de Marie-Anne Frison-Roche : "L'art législatif et la personne située dans la législation française relative aux femmes"
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8 mars 2003
Publications
► Référence complète : M.-A. Frison-Roche et R. Sève, "L’art législatif et la personne située dans la législation française relative aux femmes", in M.-A. Frison-Roche et R. Sève (dir.), Le Droit au féminin, L'Année Sociologique, vol. 53, PUF, 2003, n° 1, pp.55-88.
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📕lire une présentation générale du volume, Le Droit au féminin, dans lequel l'article a été publié
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28 février 2003
Conférences