Résultats de la recherche (3071 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
4 octobre 2012
Doctrine
Les "droits des femmes" face aux réformes récentes du droit de la famille
4 octobre 2017
Une "diplomatie" de la compliance et de sa régulation
Mise à jour : 14 mai 2016 (Rédaction initiale : 7 novembre 2015 )
Publications
Au coeur du droit, du cinéma et de la famille : la vie
27 octobre 2022
Direction de la collection "Cours-Série Droit privé", Editions Dalloz (34)
📚 Publication de : 🕴️Dominique FENOUILLET,📕Droit de la famille (5ième édition))
7 juillet 2011
02. Lois
Loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique
10 août 2012
📓Le transfert de la compétence normative d'édiction des lois et règlements en matière de droit civil, de la métropole aux institutions propres à la Nouvelle-Calédonie
15 janvier 2012
Les incertitudes du jeune Saxon. Une autofiction
Mise à jour : 13 septembre 2012 (Rédaction initiale : 13 septembre 2012 )
Glossaire
Arrêt de règlement
21 mars 2021
🚧 4 cas pratiques pour éprouver le couple Sécurité juridique /Insécurité juridique face à une crise économique
Mise à jour : 28 février 2011 (Rédaction initiale : 28 février 2011 )
II. Participation à des groupes de travail
1. La doctrine du service public à la française
