Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "La rhétorique juridique", in Argumentation et rhétorique (II) Hermès 16, 1995, p.73 s.

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "L’esprit comparé du juge civil et du juge consulaire. Perspective sociologique", in Juge civil et juge consulaire : esprit et méthode, n° spécial de la Gaz. Pal.,  25 juin 1995, p. 706-711

Lire l'article.

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne et Guillot, Jean-Louis, La réforme des voies de recours par la loi du 10 juin 1994, in La réforme du droit des entreprises en difficulté, Les Petites Affiches du 14 septembre 1994, p.113 s.,

Le procès est aujourd'hui central, parce que le juge est d'une façon nouvelle au coeur de la société, tendant à remplacer l'homme politique. En effet paradoxalement les procès les plus fameux étaient antérieurement des "faux" procès puisque le jugement était acquis avant que le procès ne débute. On peut songer à rapprocher le procès des figures du contrat, du marché ou du jeu. Mais il constitue une figure en lui-même. La procédure va permettre au juge de faire du mieux possible, cette addition de possible rappelant au juge que juger est à la fois difficile et humain. Dès lors, ce qui est requis, ce n'est pas l'exactitude parfaite et la vérité absolue, mais l'impartialité, consubstantielle au procès, et le respect des garanties, qui ne sont pas l'ornement des procès mais leur ossature. Montesquieu rappela ce caractère naturel des droits de la défense.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, "Le sort des engagements non-financiers des plans", Rev. proc. coll. 1994, p.339 s. (rectificatif p.433).

_____

Cet article a pris appui sur une recherche de sociologie juridique menée à partir de l'analyse des plans de redressement et de leur suivi, pratiqués par le Tribunal de commerce de Paris. Cette recherche, menée avec Michel Germain, a donné lieu à un rapport de recherche, remis au Tribunal de commerce de Paris en 1993.

______

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Logique, hiérarchie et dépendance des sources de droit, in BOURCIER, Danièle (dir.), Lire le droit. Langue, texte, cognition, L.G.D.J., 1992, p.121 s.

Quelques remarques sur le droit de propriété, en collaboration avec Dominique Terré-Fornacciari, in Vocabulaire fondamental du droit, Archives de Philosophie du Droit, tome 35, 1990, pp.233 à 244.

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, La procédure injuste, in Baranès, W. et Frison-Roche, M.-A. (dir.), De l’injuste au juste, coll. « Thèmes et commentaires », Dalloz, 1997, p.77 s.

 

Accéder à l’article.

 

Lire une présentation générale de l'ouvrage dans lequel l'article a été publié.