Les fiches récentes

9 décembre 1905

Base Documentaire : 02. Lois

17 juin 1896

Base Documentaire : Doctrine

Père Ubu : Puisque nous sommes dans le pays où la liberté est égale à la fraternité, laquelle n'est comparable qu'à l'égalité de la légalité, et que je ne suis pas capable de faire comme tout le monde et que cela m'est égal d'être égal à tout le monde puisque c'est encore moi qui finirai par tuer tout le monde, je vais me mettre esclave, Mère Ubu !

Jarry, A., Ubu Roi. 1896

12 juillet 1884

Base Documentaire

Référence complète : Worms, E., De l'État au regard des erreurs judiciaires, Séance à l'Institut, 12 juillet 1884.

 

Lire le compte-rendu de la séance.

6 mars 1876

Base Documentaire : 02. Cour de cassation

8 février 1873

Base Documentaire : 04. Tribunal des Conflits

21 mars 1804

Base Documentaire : 1. Code civil

10

21 mars 1804

Base Documentaire : 1. Code civil

360

21 mars 1804

Base Documentaire : 1. Code civil