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March 4, 2014

Thesaurus : Doctrine

Updated: March 4, 2014 (Initial publication: Dec. 16, 2010)

Thematic Cvs : Summary specific to Economic Law, Regulatory & Compliance Law

March 4, 2014

Thesaurus : 05.1. CEDH

Feb. 28, 2014

Thesaurus : 01. Conseil constitutionnel

Feb. 25, 2014

Thesaurus : 02. Cour de cassation

Feb. 25, 2014

Publications

Par les évolutions technologique, le droit est en train de perdre son latin.

Notamment, il perd ses fondamentaux, issus du droit romain, sur lesquels il est pour l'instant construit. Le premier, c'est la summa divisio  Personne/Chose.

Or, nous ne savons pas nous représenter juridiquement le monde en Occident autrement qu'à travers la notion de personne, qui produit par antinomie la notion de chose, dont la personne va disposer, car le "sujet" dispose du monde, lequel est composé de "chose" (Descartes)

Feb. 25, 2014

Conferences

Le droit est un système qui ne fonctionne bien qu’à base de qualifications, de définitions et de catégories fondamentales. Or, il semble que l’on s’achemine vers une accumulation de dispositions pointilleuses et disparates pour réagir au coup par coup à propos de tels ou tels type de robots. Si l’on reprend une vision plus globale et plus classique, l’on doit constater que les robots à la fois remettent en question la summa divisio entre "personne" et "choses", sur laquelle tout le droit occidental s’est construit, et qu’il paraît difficile de s’en passer. Pragmatiquement, l’on ne doit pas écarter la confrontation du couple infernal "personne/chose" forgée par le droit romain avec le phénomène multiple des robots.

Pour accéder à la problématique détaillée et au plan de l'intervention, voir ci-dessous.

Feb. 24, 2014

Thesaurus : Doctrine