Résultats de la recherche (4477 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
9 septembre 2015
Blog
L'actualité du reproche fait au système nazi
7 septembre 2014
Grandes Questions du Droit, Semestre d'Automne 2014
ART LÉGISLATIF : La technique juridique des ordonnances a-t-elle été utilisée comme un moyen de captation du pouvoir législatif ?
17 juillet 2022
Compliance : sur le vif
📧Les entreprises pensées sur le modèle des régulateurs indépendants. Et au-delà
18 novembre 2020
Droit commun de la Régulation
Cours MAFR 2020 - Droit Commun de la Régulation. Leçon 5 : Géographie & Régulation
2 décembre 2017
Cas pratique sur le consentement : un tatouage peut-il être l'expression juridiquement opposable d'un consentement ?
14 janvier 2015
Par l'arrêt AZF du 13 janvier 2015, la Chambre criminelle conforte le principe d'impartialité en accroissant sa dimension objective et la référence au doute des tiers
21 novembre 2024
Organisation de manifestations scientifiques
🧱⚙️Coordination du colloque 🧮Dans l’espace de justice, les pratiques juridictionnelles au service du futur
9 septembre 1994
Publications
📓Les pouvoirs normatifs en jeu en droit de la concurrence
28 septembre 2014
La célèbre crèche "Baby-Loup" va sans doute disparaître en 2014. Ne restera que dans les cours de droit
23 mars 2025
droit illustré
🎭Documentaire "Le procès" : pour juger un acte, il faut plonger dans les récits contradictoires des uns et des autres. En cela tout procès est "atypique"
