Résultats de la recherche (4414 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
12 décembre 2013
Doctrine
Les risques juridiques et leur cartographie : proposition de méthodologie
28 juin 2024
Soft Law
📜Avis de l'Autorité de la concurrence relatif au fonctionnement concurrentiel du secteur de l’intelligence artificielle générative
8 mai 2019
Interviews
Guerre larvée autour de la GPA
15 septembre 2010
Publications
L'office du juge matière de médicaments, in Concurrence, santé publique, innovation et médicament
22 juin 2017
Les principales dispositions de l'ordonnace du 9 mars 2017 relative aux actions en dommages et intérêts du fait des pratiques anticoncurrentielles
15 juin 1967
Jean Dubuffet - Alexandre Vialatte : Correspondances
27 janvier 2015
05.1. CEDH
Arrêt de la Deuxième Section, 27 janvier 2015, Paradiso et Campanelli c/ Italie
17 novembre 2011
La cartographie des risques : de la rationalisation du futur à l'apprentissage du risque
30 novembre 2020
Labels RSE. Accompagner les entreprises et donner confiance à leurs parties prenantes
17 juin 2021
Base Documentaire
Etats-Unis : les lois d'un empire sans frontières