Enseignements antérieurs

Enseignements : Enseignements antérieurs

  • Droit processuel de la Régulation
  • Enseignements : Enseignements antérieurs

    Cet ensemble de Cours et Séminaires qui aujourd'hui soit ne sont plus assurés par moi, soit ne sont plus assurés du tout,  ont tous été créés à mon initiative et prenaient leur sens les uns par rapport aux autre, reflétant le projet pédagogique que j'avais conçu en arrivant à Sciences po en 2001.

    Ce projet pédagogique était en trois branches en interaction, dans une progression qui suivait les étudiants au fur et à mesure qu'ils passaient d'année en année.

    Il s'agissait en premier lieu de faire naître une culture juridique globale de base, à travers un nouveau "grand cours" situé en deuxième année, Les Grandes Questions du Droit . Cet enseignement était essentiel car l'idée était notamment que ces "questions" avaient vocation à demeurer dans l'esprit des étudiants qui plus tard feraient des études, notamment au sein de l'ENA, et assureraient des fonctions où ces  questions ne seraient plus formulées ainsi alors qu'elles sont au cœur des techniques appliquées, par exemple la procédure, le contrat ou la responsabilité. Le découpage du cours et la façon de le présenter, les connaissances transmises étaient conçus dans cette perspective-là. C'est la premier raison pour laquelle j'avais quitté l'Université Paris-Dauphine pour venir à Sciences po, afin que la Haute Administration exerce ses fonctions en ayant cela aussi en perspective. 

    En outre et plus tard dans ce même premier cycle (plus tard appelé "Collège universitaire"), j'ai créé deux séminaires, l'un sur Droit et Littérature, l'autre sur Droit et Cinéma. 

    Le cours de Grandes Questions du Droit a été fermé en 2014/15. Les deux séminaires ont été fermés en 2016/17. 

    Il s'agissait en deuxième lieu d'éveillez chez les étudiants une sensibilité accrue sur les questions de justice (domaine technique dans lequel j'ai fait ma thèse), aussi bien en premier cycle (ce que j'ai enseigné avec Guy Canivet, qui fut recruté comme professeur associé) qu'en grand cours commun pour tous les masters préparant aux concours administratifs (cours qui fut également conçu et créé avec Guy Canivet, avec lequel je réalisais en parallèle à la Cour de cassation des cycles de conférences sur le Droit et l'Economie de la Régulation, lesquelles donnaient lieu à des ouvrages publiés dans une collection que j'ai créée en 2003,  commune entre Les presses de Sciences po et Dalloz Droit & Economie de la Régulation). Cette deuxième branche de mes enseignements prenaient ancrage dans  Les Grandes Questions du Droit, qui avaient donné les premières bases sur le juge et l'institution juridictionnelle.

    Ces enseignements  sur la justice et les liens entre Droit, Economie et Justice ont été en 2009 fermés ou transférés à d'autres. 

    Il s'agissaient en troisième lieu d'abord d'aborder techniquement le droit économique, dans ses bases à travers Les Grandes Questions du Droit , en le développant considérablement à travers le Master de droit économique, en se concentrant sur le droit de la régulation, puisque j'avais quitté Dauphine pour venir à Sciences po, lequel me paraissaiet propice à développer le triangle "Droit, Economie, Etat", dans lequel le Droit de la Régulation se meut. Pour lier les travaux de recherches, d'édition et de pédagogie, j'avais créé le Forum de la Régulation, auquel tous les étudiants du Master de Droit économique assistaient. Ayant travaillé à la création de ce master dès mon arrivée en 2001, il fut officiellement créé en 2004, comme j'avais créé à l'Université-Dauphine précédemment un DESS de Droit économique (et avant cela un DESS de Droit économique à l'Université d'Angers, premier poste après mon Agrégation).

    En ce qui me concerne, mes enseignements au sein du Master de Droit économique  étaient placés soit en amphi, soit en séminaire, soit en début de cursus soit en fin de cursus,

    • dans la première année, s'il s'agissait des bases du Droit économique: Droit économique général (dès l'origine), Droit des sociétés (à partir de 2004)
    • dans la seconde année s'il s'agissait de branches du droit plus innovantes dans les spécialités, notamment Droit général de la Régulation (dès l'origine) Actualité du Droit de la Régulation (à partir de 2004) .

    Le DESS de Droit international commun avec Paris I ayant été transformation en DESS de Droit global, à ma demande pour que les points de contact soient plus important avec les problématiques de Droit de la Régulation et dirigeant avec Horatia Muir-Watt cette formation, les enseignements spéciaux étaient également disponibles dans cette formation-là. Ils l'étaient également dans la spécialité "Propriété Intellectuelle", pour la création de laquelle au sein du Master de Droit économique j'avais demandé à Michel Vivant de venir.

    En 2009, l'ensemble de ces enseignements de droit économique ont été fermés ou transférés à d'autres.

     

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    Récapitulatif

     

     

     

     

    • Les Grands Enjeux de la Justice , avec Guy Canivet, premier cycle ; cours commun aux différents masters

     

    • Droit des sociétés, Master de Droit économique, 2004-2009

     

    • Droit économique général, Master de Droit économique, 2001-2009

     

    • Droit général de la Régulation, Master de Droit économique, 2001 - 2009

     

    • Actualité de Droit de la Régulation, Master de Droit économique, 2004-2009

     

     

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    Consulter la présentation et le récapitulatif des enseignements actuellement donnés.