Plan de cours de la leçon n°8 : le contrat comme modèle

I. L’APTITUDE DE LA PERSONNE A S’ENGAGER

1.      Lecture kantienne et rousseauiste de l’article 1101 du Code civil
2.      Le développement à la fin du XIXème siècle de la théorie de l’autonomie volonté : la source du contrat juste
3.      Les quatre conséquences fondamentales de la théorie : le contrat, espace autonome, clos et intangible
4.      La formation, centre de gravité du contrat

1.      Le marché comme ensemble de contrats
2.      Le marché, mécanisme d’ajustement des offres et des demandes, producteur des adéquations (contrats justes)
3.      Contrats-échange et contrats-organisation
4.      Les conséquences fondamentales de la théorie : le contrat, espace variable et évolutif suivant l’espace et le projet économiques
5.      L’exécution, centre de gravité du contrat
 
 

 
1.    Le contrat automatiquement parfait (complet et juste), aboutissement des théories subjective et objective
2.    Le constat de l’incapacité des conceptions subjectives et objectives à engendrer toujours des contrats justes
3.    L’intervention d’un tiers : ex ante (État) et ex post (le juge)
4.   La voie de l’organisation et la voie de l’interprétation
 

1.      Le renforcement de la subjectivité à travers les libertés fondamentales dans le contrat
2.      Le renforcement de l’objectivité à travers le droit économique

II. L'ALLIANCE PARADOXALE DE LA TOUTE-PUISSANCE DE LA VOLONTÉ INDIVIDUELLE ET L'INSTRUMENTALISATION MASSIVE
 

1.      Consentement, contrat et marché
2.      Méfiance contre l'action collective
3.      La multiplication des liens et des maillages et l'éclatement des groupes
 

1.      La contractualisation de l'action publique
2.      La contractualisation du procès
3.      La contractualisation de la famille

________