La summa divisio Personne/Chose face aux robots

LA SUMMA DIVISIO PERSONNE/CHOSE
FACE AUX ROBOTS

 

Marie-Anne Frison-Roche
Professeur de droit à Sciences Po (Paris)
 

Par les évolutions technologique, le droit est en train de perdre son latin. Notamment, il perd ses fondamentaux, issus du droit romain, sur lesquels il est pour l'instant construit. Le premier, c'est la summa divisio  Personne/Chose. Or, nous ne savons pas nous représenter juridiquement le monde en Occident autrement qu'à travers la notion de personne, qui produit par antinomie la notion de chose, dont la personne va disposer, car le "sujet" dispose du monde, lequel est composé de "chose" (Descartes).

Mais aujourd'hui, par le phénomène des robots, qui se reproduisent, qui construisent, qui se développent en nous-mêmes,  la distinction ne fonctionne plus.

Or, pour organiser une "gouvernance des robots", il faut d'abord maîtriser une summa divisio , ranger les robots dans une catégorie, sauf à faire éclater la classe des "robots", qui n'est pas une catégorie juridique, et qui n'appartiendrait ni à la catégorie des personnes ni à la catégorie des choses, soit pour les dispascher dans l'une et dans l'autre, ... soit trouver autre chose que cette summa divisio trouvé il y a 2000 ans en Occident.

 

I. LA SUMMA DIVISIO PERSONNES/CHOSES, SOCLE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

A. LA SUMMA DIVISION PERSONNE/CHOSE COMME ARTEFACT
1. La personne est une titularité de droits subjectifs /la chose est susceptible d'être objet de droits
2. La personne est un masque inventé par le droit
3. La chose relève du monde réel
4. Le bien est une transformation juridique de la chose, qui devient objet de droits subjectifs
5. Division absolue entre personne et chose
6. Le corps ne parvient pas à exister ...

B. LE BIEN CRÉÉ LA PERSONNE : OEUVRE ET INVENTION
1. Romantisme ou esprit de marché
2. La propriété intellectuelle, récompense du travail créateur

II. LA TRILOGIE DES ÊTRES HUMAINS, DES ÊTRES SENSIBLES, DES CHOSES ET DES BIENS
A. L'insertion de certains robots dans les êtres sensibles ?
B. La conception de robots titulaires de droits opposables ?
C. L'hypothèse de robots contractants et responsables ?
D. La responsabilité du fait des robots
1. L'analogie avec la responsabilité de l'infans
2. Le principe de précaution

III. LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE PRISE EN CISEAUX PAR L'ÉVOLUTION TECHNIQUE QUI REPOSE SUR L'IDÉE D'UNE CHOSE CONSTRUITE


IV. LES CHOSES DIFFICILES A CONCEVOIR

A. LES ROBOTS CONSTRUCTEURS
B. LES ROBOTS SENSIBLES
C. LES ROBOTS INCORPORES

V. LE DROIT PEUT-IL SE PASSER DE LA SUMMA DIVISION PERSONNE/CHOSE ?