Plan de la leçon 6 : Les régulateurs et Superviseurs bancaires et financiers

I. FACE À FACE DES RÉGULATEURS ET DES SUPERVISEURS DANS LE SYSTÈME BANCAIRE ET FINANCIER

A. LE RÉGULATEUR ET LE SUPERVISEUR

1. Les définitions respectives
2. Les jeux entre Régulateurs et Superviseurs bancaires et financiers

B. LA BANQUE CENTRALE

1. Définition de la Banque centrale
2. Jeux entre Banque centrale, Régulateurs et Superviseurs dans le secteur bancaire et financier

C. LE JUGE

1. Définition du Juge
2. Jeux entre Juge, Banque centrale, Régulateurs et Superviseurs dans le secteur bancaire et financier

D. L'ÉTAT

1. Définition de l'État
2. Jeux entre État, Juge, Banque centrale, Régulateurs et Superviseurs dans le secteur bancaire et financier

II. LA CONSTRUCTION DU RÉGULATEUR EN REFLET DE SON OBJET (COHÉRENCE)

A. LA CONSTRUCTION DU RÉGULATEUR PAR RAPPORT A SON OBJET

1. Le principe de construction du Régulateur en décalque de son objet
2. Régulateur du secteur bancaire et Régulateur du secteur des assurances
 

B. LA CONSTRUCTION DU RÉGULATION ENTRE BANQUE ET FINANCE

1. Le Régulateur du secteur financier et le Superviseur des entités centralisatrices de risques
2. Les choix institutionnels britanniques et leur relativité
3. Régulateur des secteurs et Régulateur du gouvernement des entreprises

III. RÉGULATEURS ET SUPERVISEURS, UN À UN

A. RÉGULATEURS ET SUPERVISEURS NATIONAUX

1. L'Autorité des Marchés Financiers (AMF)
2. L'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR)
3. Les Régulateurs de second niveau
      - Le H3C
      - L'entreprise de marché

B. RÉGULATEURS ET SUPERVISEURS SUPRANATIONAUX

1. Régulateurs et superviseurs européens
2. Régulateurs et superviseurs supra-européens

_______