8 mars 2018

Droit illustré

Apprendre le Droit américain avec Miss Sloane

par Marie-Anne Frison-Roche

Difficile d'apprendre le Droit. Encore plus le Droit américain.

Si on le prenait pour ce qu'il est : un "art pratique".

Il n'y a rien de révolutionnaire à le définir ainsi. Depuis Rome, le Droit est défini comme un art pratique et si les Romains ont bâtis les Lois comme ils ont construits les aqueducs, ils ont aussi conçu le prêteur qui, sur le Forum, réglé les litiges par des dispositions générales une fois admis l'existence d'une action, ce qui est la base des systèmes de Common Law.  Les Grecs quant à eux ont associé le Droit et l'art rhétorique, c'est-à-dire la puissance argumentative de convaincre le tiers qui décide.

Ainsi, une société qui met en son centre les juges qui décident et les avocats qui convainquent au terme de séances publiques où l'art de parler est premier sont des sociétés juridiques et plus encore des sociétés juridictionnelles :  même lorsqu'il s'agit de processus législatifs, c'est encore la figure du procès qui s'y glisse.

Il suffit de suivre Miss Sloane pour le mesurer.

 

Lire la suite plus bas.

 

Pourtant, Madeline Sloane n'est pas au sens strict juriste. Sans doute a-t-elle fait la Kennedy School et affirme-t-elle qu'elle est techniquement spécialisée en matière fiscale et argumente avant tout sur le terrain de la liberté d'entreprendre, liberté chérie puisque constitutionnelle aux États-Unis, mais elle n'est pas avocate : elle est lobbyiste. Les États-Unis sont un système dans lequel cette pratique est licite et organisée. L'on évoque en Europe l'idée de l'organiser pareillement. Comme l'on dit plus généralement qu'il vaut mieux réguler une pratique plutôt que de la laisser prospérer sur un marché noir, puisque la rhétorique n'est pas une pratique illicite en soi, qu'elle est au contraire inhérente au Droit, le cœur de la Loi.

Toujours est-il que le film nous montre ce personnage archétypique expliquer la puissance de la Constitution américaine. Et sur le fond et sur la forme, car pour un américain, la forme (c'est-à-dire la procédure) est la chose la plus importante. Sur le fond, l'épopée menée d'une main de fer par Miss Sloane est celle du sort du 2ième Amendement de la Constitution américaine. L'on ne plaisante pas avec celui-ci car il donne à chacun le droit de porter une arme. Et lorsque dans un débat à la télévision Miss Sloane compare la Constitution,  texte sacré pour tout américain, à un horoscope, c'est un procédé rhétorique qui aurait pu lui être fatal,, car c'était manquer de respect envers la Constitution. Cela m'a rappelé une conférence faite à Paris par Justice Breyer, membre de la Cour suprême qui, interpelé par une innocente qui lui demanda comme il pouvait "s'autoriser" à se référer à une jurisprudence étrangère dans un arrêt de Cour suprême, lui avait répondu que s'il le voulait il citerait une recette de cuisine dans un de ses arrêts. Oui, Mademoiselle, car Justice Breyer, ou Justice Scalia, ou Justice Ginsburg, peuvent tout. Mais Miss Sloane n'est pas membre de la Cour suprême ... Elle doit donc se soumettre au Droit et ne saurait se permettre de comparer le texte sacré à un horoscope.

Le second amendement qui est évoqué dans le film est le 5ième amendement de la Constitution. Elle permet à Miss Sloane de "garder le silence". Obstinément. Face au Sénateur qui lui demande des comptes. Sans qu'on ne puisse rien faire contre elle, grâce à cet abri pour tous qu'est la Constitution américaine. Un bouclier que l'on peut toujours brandir et contre lequel l'agresseur ne peut rien.

 

https://www.youtube.com/watch?v=0z0J_t33-b4&feature=youtu.be&t=159

 

Comme les États-Unis sont différents de l'Europe continentale :

-  la Constitution y est ce qui unit les américains, Miss Sloane nous le montrant par l'usage qu'elle en fait, en jouant du 5ième amendement pour mieux jouer contre le 2ième amendement, comme le montrera l'intrigue et le dénouement.

-  le procès y est le modèle par lequel le Droit se développe aux États-Unis, alors même que l'intrigue qui a pour cadre Washington est une affaire de législation au Congrès, Miss Sloane nous montrant comment lutter contre les collusions en s'adressant directement à l'auditoire qui juge les juges.

 

Merci, Miss Sloane, rendez-vous à la prochaine leçon de Droit.

 

 

 

_____

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

les commentaires sont désactivés pour cette fiche