Résultats de la recherche (4437 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
25 août 2016
Droit et Littérature, Littérature et Droit
Droit et Littératutre. Littérature et Droit : livret de séminaire (semestre d'automne 2016)
20 novembre 1999
Conférences
Le modèle de l’autopoïese pour rendre compte du rapport entre le droit et l’économie
25 novembre 2020
Droit commun de la Régulation
plan de la leçon 7 : Droit de propriété et Régulation
17 juin 2014
Doctrine
Droit constitutionnel
Droit de la régulation bancaire et financière, semestre de printemps 2017-2018
Plan général du Cours d'amphi 2019 : Droit de la Régulation bancaire et financière
Mise à jour : 26 septembre 2012 (Rédaction initiale : 20 octobre 2010 )
Blog
L'habile solution de la Cour de cassation résolvant le conflit entre contrôle de constitutionnalité et contrôle de conventionalité en matière de garde à vue : les arrêts de la Chambre criminelle du 19 octobre 2010
21 juin 2006
Le droit à : étude de la législation française
14 mai 2008
Préface de " Le juge et le raisonnement économique en droit de la concurrence"
10 octobre 1998
Rapport public 1998, jurisprudence et avis de 1997, réflexions sur le droit de la santé
4 octobre 2017
Direction de la collection "Régulations & Compliance", JoRC & Dalloz
Publication de 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕Régulation, Supervision, Compliance
