Résultats de la recherche (4553 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
14 août 2024
Direction de la collection "Cours-Série Droit privé", Editions Dalloz (34)
📚Publication de : 🕴️Christophe ANDRÉ, 📕Droit pénal spécial (7ième éd.)
Doctrine
La laïcité
15 juillet 2020
Anchor points of the risk mapping process in the legal system, in Frison-Roche, M.-A. (dir.), "Compliance Tools"
La jurisprudence
📙L'obligation
Droit et économie
L'impôt
7 janvier 2023
📝Trade Agreement and Sustainability: Exploring the Potential of Global Value Chain (GVC) Obligations
14 février 1996
Publications
📝L’année où la justice s’est installée à la télévision
22 octobre 2014
06.1. Textes de l'Union Européenne
Directive sur la publication d'informations non financières