Résultats de la recherche (4525 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
28 décembre 2024
droit illustré
🎭Un cas pratique probatoire et procédural difficile :🎬𝑭𝒓𝒂𝒄𝒕𝒖𝒓𝒆
15 octobre 2014
Doctrine
Concurrence et secteur bancaire et financier : "Il faut sauver le soldat bancaire"
10 janvier 2018
Quelles régulations pour l'économie collaborative ?
21 décembre 2016
Base Documentaire
Droit bancaire
4 mai 2022
Soft Law
📓Rapport sur l'extraterritorialité du Droit de l'Union européenne
14 avril 2004
Les conditions et modalités budgétaires de l'indépendance du régulateur
25 juillet 2020
📝Le pharmacien, un "opérateur crucial" pour prévenir une crise des opiacés en France
26 janvier 2004
Conférences
L'hypothèse de l'interrégulation, in "L'interrégulation"
2 décembre 2016
Rapport de synthèse et libres propos conclusifs, in "Le droit souple démasqué. Articulation des normes privées, publiques et internationales "
7 septembre 2014
Blog
Dans le système juridique, qui pose ce qu'est un fait ?
