Résultats de la recherche (4392 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
3 juin 1992
Doctrine
📝L'effet de seuil et la protection de l'environnement.
3 avril 2014
Droit de la régulation bancaire et financière, Semestre de printemps 2014
Leçon 3 : Le régulateur bancaire et financier
17 janvier 2018
Direction de la collection "Cours-Série Droit privé", Editions Dalloz (34)
Jean-Baptiste Racine et Fabrice Siiriainen : Droit du commerce international
30 août 2011
None
SÈVE, René, Philosophie et théorie du droit
7 septembre 2016
Droit commun de la Régulation
Plan de la leçon n°2 : Le droit de la régulation dans la perspective de la concurrence
30 janvier 2019
Droits sectoriels de la régulation, semestre de printemps 2019-2020
Leçon n°1 du Droit sectoriel de la Régulation : Le Droit sectoriel de la Régulation des télécommunications
23 juin 2021
Conférences
🎤 Le jugeant-jugé : articuler les mots et les choses face à l'éprouvant conflit d'intérêts, in "L'entreprise instituée Procureur et Juge d'elle-même par le Droit de la Compliance"
9 mars 2004
Publications
CONCURRENCE (DROIT)
1 septembre 2022
📝La part des banques dans la concrétisation des Buts monumentaux de la Compliance, in🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕Les Buts Monumentaux de la Compliance
28 janvier 2016
La distribution d'énergie au lendemain de la loi relative à la transition énergétique
