Résultats de la recherche (4598 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
18 novembre 2010
Doctrine
La régulation concurrentielle, un an après sa réforme : un point de vue d'autorité
10 janvier 2003
Publications
La Commission européenne neutralise la rétroactivité des revirements de jurisprudence
2 avril 1968
📝L'imagerie des monnaies
Mise à jour : 20 octobre 2010 (Rédaction initiale : 8 août 2010 )
None
F.1.b) Monographies publiées dans la presse ou des ouvrages juridiques entre 1996 et 2000
24 septembre 2020
09. Juridictions étrangères
Arrêt de la Cour constitutionnelle de Belgique du 24 septembre 2020 concernant le recours en annulation partielle de la loi du 18 septembre 2017
22 avril 2014
Direction de la collection "Droit et Economie", L.G.D.J. - Lextenso éditions (29)
Normativité économique et droit du travail
Mise à jour : 20 octobre 2010 (Rédaction initiale : 21 juillet 2010 )
CV Droit économique, Régulation & Compliance
Responsabilités liées à la régulation
11 septembre 2010
Légitimité, opportunité et efficacité de l'analyse économique du procès civil, in Droit et Economie du procès civil"
30 septembre 2014
Grandes Questions du Droit, Semestre d'Automne 2014
Plan de cours de la leçon n°5 : l'articulation des normes
3 avril 2018
L'IGF conclut à l'alignement des seuils d'audit sur Bruxelles
