Résultats de la recherche (4456 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
8 juillet 2021
Doctrine
📝Le standard de preuve : réflexions à partir du droit de la concurrence
5 octobre 2023
📗Une histoire des droits dans le monde
14 décembre 2017
Conférences
L'indépendance d'une profession dessinée par ce pourquoi la profession est faite, in "L'indépendance du Commissaire aux comptes : les défis d'une profession sous contrôle"
Le droit et l'immatériel
4 octobre 2012
Les "droits des femmes" face aux réformes récentes du droit de la famille
2 novembre 2015
Publications
Droit et Marché : évolution, in "Droit et Marché"
21 mars 1804
1. Code civil
1101
15 décembre 2021
📗Le savoir des lois : essai sur le droit romaniste
20 août 2020
Newsletter MAFR - Law, Compliance, Regulation
Existe-t-il un "droit à l'indemnisation" lorsque le Droit de la Compliance est transgressé, et cela doit-il être encouragé? - Le Cas Marriott (When Compliance Law is violated, does the "right to be (re)compensated" exist, and must it be encouraged or not? - The Marriott case)
2 février 1999
None
17. Les contrôles potentiels sur les mouvements d'alliance dans l'audiovisuel
