Résultats de la recherche (5067 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
21 avril 2021
Publications
📝Approche juridique des outils de la Compliance. Construire juridiquement l'unité des outils de la Compliance à partir de la définition du Droit de la Compliance par ses "buts monumentaux", in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕Les outils de la Compliance
22 juillet 2002
Doctrine
Du droit à la philosophie de l'impôt
1 mars 2011
Interviews
💬 La gouvernance de la profession d'avocat en question
5 mars 2020
Conférences
La mesure de l'effectivité et de l'efficacité des outils de la compliance (conception, présentation et modération des débats)
24 décembre 2021
🚧 Concevoir le pouvoir
Mise à jour : 2 février 2023 (Rédaction initiale : 23 juin 2021 )
📝La juridictionnalisation de la réputation par les plateformes, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕La Juridictionnalisation de la Compliance
3 décembre 2018
La territorialisation de la norme
28 octobre 2003
Figures
CARBONNIER, Jean
13 avril 2005
L’opportunité des class actions pour la défense des consommateurs et des épargnants (rapidité, coût, efficacité)
22 juin 2014
Blog
DROIT ET HISTOIRE : L'obligation britanniques de rouler à gauche est-elle une règle arbitraire ?
