Résultats de la recherche (4424 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
Mise à jour : 29 mars 2011 (Rédaction initiale : 31 décembre 2008 )
VI. Philosophie, Sociologie et Logique Juridique
11 - Publication - Sociologie du Droit
Mise à jour : 2 février 2023 (Rédaction initiale : 23 juin 2021 )
Doctrine
📝Le droit de la compliance dans le secteur d'activité de la construction et les contradictions, impossibilités et impasses auxquelles les entreprises sont confrontées, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕La juridictionnalisation de la Compliance
20 août 2025
Direction de la collection "Cours-Série Droit privé", Editions Dalloz (34)
📚 Publication de : 🕴️Nicolas Cayrol,📕Procédure civile. (5ème édition)
CV Droit Commun et Droit Civil
👩🏫CV droit commun et droit civil
30 novembre 2023
Organisation de manifestations scientifiques
🧱Co-organisation du Colloque 🧮Compliance, Vigilance et Médiation
📝 Contre le droit illimité à la preuve devant les autorités administratives indépendantes, in 📘 Mélanges en l'honneur du Professeur Claude Lucas de Leyssac
Mise à jour : 25 octobre 2015 (Rédaction initiale : 30 août 2015 )
Publications
Les différentes natures de l'Ordre public économique
Mise à jour : 25 février 2025 (Rédaction initiale : 2 décembre 2023 )
🚧Compliance, Vigilance et Responsabilité civile : mettre en l'ordre et raison garder
3 juillet 2018
📝Dessiner les cercles du Droit de la Compliance, in Études en l'honneur de Philippe Neau-Leduc, 📗Le juriste dans la cité
2 octobre 2025
📝Compliance et conflits de lois. Le droit international de la vigilance-conformité à partir de quelques applications récentes sur le continent européen in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕L'Obligation de Compliance
