Résultats de la recherche (4480 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
31 janvier 2018
Droit de la régulation bancaire et financière, semestre de printemps 2017-2018
Plan de la leçon n°1 : Le régulateur financier et le superviseur bancaire français
1 avril 2015
Droit de la régulation bancaire et financière, Semestre de printemps 2015
Leçon 9 : Géographie et histoire dans le droit de la régulation bancaire et financière
15 septembre 2021
Organisation de manifestations scientifiques
🧱Co-organisation du colloque 📅Les "buts monumentaux" du Droit de la Compliance : radioscopie d'une notion
7 octobre 2009
Conférences
Le bonheur et le droit quelle problématique ?, in "Droit, bonheur ?"
Mise à jour : 12 mai 2011 (Rédaction initiale : 12 janvier 2011 )
H.1. Conférences prononcées en France
1. Les droits de la défense et le principe du contradictoire à propos des sanctions administratives prononcées par les autorités administratives indépendantes financières
4 mars 2002
02. Lois
Loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
6 janvier 2005
Publications
LES GRANDES QUESTIONS DU DROIT ÉCONOMIQUE. INTRODUCTION ET DOCUMENTS, avec Sébastien Bonfils
7 mars 2000
None
38. Les branches du droit sollicitées dans le différent entre les actionnaires du groupe André
29 septembre 2011
📝QPC, autorités de concurrence, autorités de régulation économique et financière : perspectives institutionnelles in "QPC et droit des affaires, premiers regards"
14 décembre 2011
Soft Law
Réponse d'EDF à la consultation de l'Autorité de concurrence sur les programmes de conformité
