Résultats de la recherche (4414 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
Doctrine
📙L'obligation
Mise à jour : 27 janvier 2013 (Rédaction initiale : 18 janvier 2013 )
Blog
Le référendum sur le mariage homosexuel est-il permis par l'article 11 de la Constitution ?
20 août 2025
Direction de la collection "Cours-Série Droit privé", Editions Dalloz (34)
📚publication de : 🕴️Maylis DOUENCE et 🕴️Marc AZAVANT,📕Institutions juridictionnelles (6ième éd.)
22 janvier 2026
📗Les directives CSRD et CS3D et le droit social. Respecter les droits sociaux dans les chaînes de production mondiales
16 juillet 2016
droit illustré
Peut-on considérer que le "jugement de Pâris" est un véritable "jugement" ?
28 décembre 2000
Publications
📝Le principe d’efficacité des décisions en droit de la concurrence, in 🕴️M.-A. Frison-Roche et 🕴️L. Idot (dir.), 📗L’efficacité des décisions en droit de la concurrence"
2 février 2021
05. CJCE - CJUE
Arrêt du 2 février 2021 consacrant le droit de garder le silence et de ne pas contribuer à sa propre incrimination dans une procédure concernant un manquement d'initiés
Newsletter MAFR - Law, Compliance, Regulation
📝Le gel des avoirs dans la saga juridique entre la force américaine et la richesse vénézualienne
13 novembre 2003
📗La mondialisation entre illusion et utopie
3 octobre 2024
MAFR TV - Surplomb
🎬Le Contentieux Systémique, notion nouvelle au-delà des branches traditionnelles du Droit