Glossaire

Le précédent est un système qui affecte à une solution une portée particulière : celle de rendre obligatoire la solution retenue pour le cas particulier examiné lorsque d'autres personnes examinent à l'avenir une situation analogue. Elles sont tenues par le précédent. Le plus souvant, cette règle, dite encore sous sa forme latine de "stare decisis" s'applique en matière juridictionnelle et la contrainte ne joue qu'à l'égard des juridictions inférieures. En outre, l'analogie entre les deux situations est très souvent contestée. Mais si elle est établie, la reprise de la solution est obligatoire. Ainsi, l'on peut dire que le système du précédent est basé sur l'histoire.