22 juin 2014
Blog
DROIT ET HISTOIRE : L'obligation britanniques de rouler à gauche est-elle une règle arbitraire ?
L'une des raisons pour lesquelles le droit a mauvaise réputation, c'est qu'il est "arbitraire" : on aurait posé des règles de faire ou de ne pas faire, "comme ça", pour que tout le monde fasse pareil. Mais finalement, ce que l'on fait, cela n'aurait pas beaucoup d'importance, l'essentiel étant que le comportement soit pareillement adopté, car le droit, ce serait avant tout l'ordre.
Et de citer le fait de rouler à gauche ou de rouler à droite sur les voies. Car c'est une règle de droit. Et on la présente comme une règle posée "comme ça", pour que tout le monde fasse pareil, pour qu'il n'y ait pas d'accident.
Mais est-ce une règle si arbitraire ?
Est-ce que les Britanniques, qui roulent à gauche, n'auraient-ils pas davantage "raison" de le faire que les Français, qui roulent à droite ?
Si on arrive à le montrer, alors on finit par soupçonner qu'aucune règle de droit n'est établie "sans raison".
On présente le droit comme ayant une part d'arbitraire, car il faut organiser les pratiques sociales d'une façon ou d'une autre, pas peu importe que ce soit comme ceci ou comme cela pourvu que cela soit ordonné.
Pour appuyer le propos sur le caractère arbitraire des règles de droit posées par convention, juste pour que tous suivent la même et rien de plus, on cite le plus souvent la règle juridique qui nous contraint de rouler en voiture à droite, règle dont la violation est punie par une sanction pénale et qui est prévue par un Code en bonne et due forme : le Code de la route.
L'exemple est très mal choisi.
En effet, la circulation à droite est un acte politique du à Napoléon, venant unifier des pratiques sociales diverses, correspondant à des rationalités s'étant cristallisées dans des façons de faire, des usages, des coutumes, c'est à dire à une première forme de droit ... Avant que Napoléon ne s'en mêle ...
La première pratique rationnellement fondée à été la conduite à gauche. Parce que 90% des êtres humains sont depuis toujours droitiers, l'épée est portée à gauche. Dés lors, c'est pour que les armes ne s'entrechoquent pas que les personnes se croisent sur la droite, et doivent pour cela se tenir sur la gauche du chemin d'une façon ordinaire.
Ainsi, tout le monde circulait à gauche.
Mais cette pratique juridique, adoptée dès l'Antiquité et poursuivie depuis, fut contrarié par Napoléon, lequel est à la fois homme de guerre et homme de loi.
Or, en tant qu'homme de guerre, il obligea ses cavaliers à "conduire à droite" pour mieux attaquer l'ennemi, généralisant la règle.
Voyant toujours en grand, il transforma la soft law en hard law pour harmoniser les pratiques. Ainsi, nous ne sommes pas si loin de l'idée du Code civil...
Mais si Napoléon fit plier l'Europe, l'Angleterre lui resta porte close : c'est pourquoi elle conserva l'ancienne règle construite sur la première rationalité et conserva la conduite à gauche.
A la réflexion, sans doute, il n'est pas possible de trouver une règle de droit de "pure convention". En tout cas, on ne peut certainement pas prendre celle-la comme exemple.
votre commentaire