Résultats de la recherche (4588 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
30 août 2010
Doctrine
Les abus de domination : Essai en droit des contrats et en droit de la concurrence
Mise à jour : 25 janvier 2011 (Rédaction initiale : 25 janvier 2011 )
L.2 Participation à des jury de thèses
12. La contradiction dans les procédures d'administration de la preuve
28 septembre 2001
Droit européen des affaires : du mythe à la réalité
27 septembre 2010
Cour d'appel de Paris
Présentation générale du cycle de conférences, Formation continue-Cour d'appel de Paris, par Marie-Anne Frison-Roche
30 mars 2017
Publications
🚧 Compliance et Confiance
3 juillet 2013
Le mariage des couples de même sexe est le cheval de troie de leur accès à la parenté
30 août 2011
Direction de la collection "Cours-Série Droit privé", Editions Dalloz (34)
GALLOUX, Jean-Christophe, Droit de la propriété industrielle
13 janvier 1978
La motivation des décisions de justice
18 novembre 2004
Conférences
Présentation généralee de "L’attractivité de la justice française pour les entreprises parties à des opérations économiques internationales"
21 février 2013
01. Conseil constitutionnel
Décision QPC du 21 février 2013, Association pour la promotion et l'expansion de la laïcité