Résultats de la recherche (4535 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
29 octobre 2018
Blog
La question du "jeu entre soi" : dans l'organisation d'un "week-end d'intégration", le bureau des étudiants prévoit deux rôles disponibles : le juif, l'allemand ; à top, on commence le jeu du "week-end d'intégration" : qu'en penser en Droit ?
11 avril 2018
Droit de la régulation bancaire et financière, semestre de printemps 2017-2018
Leçon n°10 : Quand le Droit de la Compliance fît son entrée dans le Droit de la Régulation bancaire et financière
12 avril 2001
Publications
📝Le droit de la régulation
8 février 2018
Plan de la leçon n°2 : Les abus de marché
17 mars 2011
Conférences
Qu’est ce qu’agir de façon neutre ?, in "La neutralité dans les systèmes de régulation économique"
25 mai 2012
Doctrine
Droit et démocratie. Entre faits et normes
20 mars 2015
Questions posées par des étudiant(e)s - leçon 6
Question : Le régulateur bancaire ou financier a-t-il la prérogative de mise en oeuvre de la responsabilité civile ? Peut-il, par là, condamner à la réparation du dommage subi ?
14 mai 2019
Participation à la table-ronde "L'officier public ministériel est-il soluble dans la blockchain ?"
7 janvier 2004
Le nouvel art législatif requis par les systèmes de régulation économiques, in "Règles et pouvoirs dans les régulations économique"
24 octobre 2016
La sophistique des mots : changer la définition du mot "infertilité" pour contraindre les Etats à accepter la GPA