Résultats de la recherche (4153 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
1 janvier 1963
Doctrine
Sur l'artificialité du droit et le droit d'exception
25 janvier 2005
Direction de la collection "Droit et Économie de la Régulation", aux Presses de Sciences Po et aux Editions Dalloz
📚 Publication de : Frison-Roche, M.-A. (dir.),📕 Les risques de régulation
6 juin 2024
Direction de la collection "Cours-Série Droit privé", Editions Dalloz (34)
📚Publication de : 🕴️Stéphane PIEDELIÈVRE, 📕Droit commercial (Actes de commerce - Commerçants - Fonds de commerce - Concurrence - Consommation)
Mise à jour : 30 novembre 2016 (Rédaction initiale : 29 septembre 2016 )
Publications
📝Le Droit de la compliance
26 octobre 2022
📚 Publication de : 🕴️Francis KESSLER,📕Droit de la protection sociale (8ième édition, 2020)
26 mars 2021
Les situations en mouvement et le droit
16 octobre 2018
Droit commun de la Régulation
Leçon 3 : la définition de la Régulation comme Équilibre entre la concurrence et d'autres soucis
Mise à jour : 10 mars 2011 (Rédaction initiale : 10 mars 2011 )
4. Droit des Défaillances d’Entreprises
4.3-1. Le rôle de la période suspecte dans le droit des faillites
9 mars 2016
Droit de la Régulation bancaire et financière, semestre de printemps 2016
Problématique de la leçon 6 : Le Régulateur et le Superviseur bancaire et financier
1 décembre 2008
Conférences
Le droit et l'économie, in "Regards croisés sur le droit"
