Résultats de la recherche (4613 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
7 juillet 2021
Doctrine
📗Droit des obligations. Tome 1 : Contrat et engagement unilatéral
18 septembre 2024
📝Une perspective numérique européenne, in Quelles infrastructures numériques du futur
8 décembre 2020
📝Variations sur les libertés économiques, in 🕴️J.-B. Racine (dir.), 📕Le droit économique au XXIe siècle. Notions et enjeux
📝L'Union européenne, in 🕴️J.-B. Racine (dir.), 📕Le droit économique au XXIe siècle. Notions et enjeux
📝L'ordre public économique, in 🕴️J.-B. Racine (dir.), 📕Le droit économique au XXIe siècle. Notions et enjeux
17 mai 2013
02. Cour de cassation
Arrêts du 17 mai 2013,KBC lease France c/ Risc group et Bar Le Paris c/ Siemens Leasing
Non-conformité du projet d'OPE d'Altice sur SFR : quatre questions connues et moins connues
3 juillet 2018
Les fausses promesses des entreprises : RSE et droit commun des contrats
Le retour de l'unanimité dans le droit des sociétés
15 juin 2021
05. CJCE - CJUE
Arrêt "Facebook" du 15 juin 2021
